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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C310346
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Fait à Cause de Clérans le 29 mai 1997 pour servir et valoir ce que de droit "./ Même s'il indique ne pas avoir écrit ce document, Monsieur Y... ne conteste pas l'avoir signé tel que rédigé./ Le second
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038752598
15 mars 2019
15 mars 2019
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle conclu au sein de la SELARL du Dr Lang Clément
Source officielleCh 10 REFERES
68deeae36af9fd1f8097261a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
KANEDANIAN de la SELARL BRUN KANEDANIAN, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [K] [O] [M] exerçant son activité en tant d’entrepreneur individuel sous le nom de “CLEANER
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401387_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2024, la société civile immobilière (SCI) Clemar, représentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2201788_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2022, Mme A C, représentée par Me Clémang, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500133_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
A B, représenté par Me Clemang, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet de Saône-et-Loire de lui délivrer
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2601786_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B..., représentée par la SCP Clémang, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022a
5 février 2013
5 février 2013
Clemens X... C/ Mme Margot Johanna Aleida Y...épouse X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2501922_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Boissy, - et les observations de Me Jolly, substituant Me Clemang, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3a93ecdc6046d47b1bf4b
3 avril 2025
3 avril 2025
2025F00556 - 2509300014/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 03/04/2025 JUGEMENT METTANT FIN A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de Procédure collective : 2024RJ229 La SAS AD CLEAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048940484
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Accord relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de l'établissement Carrefour Hypermarchés de Saint Clément de Rivière
Source officielleChambre 1/Section 5
662beb22e266e89ef1181a73
26 avril 2024
26 avril 2024
ENTRE : LA SOCIETE SPIELO, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 160 ET : LA SOCIETE PODIUM CLEAN
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000029257917
11 juillet 2014
11 juillet 2014
Clément B. et autres [Droit de vote des copropriétaires] - Conformité
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217829_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Par un acte, enregistré le 20 novembre 2024, la société OP Clean Water Fund déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2010095_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Par ces motifs, le tribunal décide : Article 1er : La requête de la SARL So Clean est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee70
10 janvier 2012
10 janvier 2012
2010/ 2255 du 25/ 03/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Olivier X... et Madame Delphine Y... ont eu de leurs relations un enfant, Clément
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01136
1 décembre 2009
1 décembre 2009
. ; que par ailleurs cette omission ne peut donner lieu à une quelconque clémence, ce moyen étant inopérant devant les juridictions civiles ; que ces faits sont suffisants pour caractériser les manquements
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007927045
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Vu, 1°/ sous le n° 160169, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 7 septembre 1994, présentée par Mlle Marie-Clémence X..., demeurant ... ; Mlle Marie-Clémence X... demande
Source officielle9ème chambre
DTA_2401460_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
C..., représentés par Me Clément, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511885_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La présidente de la 4ème chambre, Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2025, la société Dima Clean Propreté demande au tribunal la décharge des cotisations supplémentaires
Source officiellePage 88 sur 849