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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6883105d80821d9a1906fd79
24 juillet 2025
24 juillet 2025
L'expert a évalué ce préjudice à 2,5/7 et l'a décrit comme suit : - une cicatrice en Y au niveau du cuir chevelu, en position temporale gauche, partiellement cachée par les cheveux, en lien avec une zone
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023886700
30 mars 2011
30 mars 2011
plutôt que d'une césarienne devait être qualifié de fautif et, d'autre part, par une appréciation souveraine exempte de dénaturation, que les forceps avaient provoqué un hématome sous-cutané diffus du cuir
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d00d38cdc6046d470555fa
12 janvier 2026
12 janvier 2026
certifiée conforme au dossier EXPOSE DU LITIGE Le 1er juillet 2017, Madame [X] [Y] a été victime d'un accident du travail à la suite duquel les lésions suivantes ont été constatées : “contusion de la cuisse
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05780
10 janvier 2017
10 janvier 2017
elle était toutefois examinée par un médecin du service des urgences de l'hôpital d'[Localité 1] le 9 mai 2014, lequel constatait la présence d'un hématome temporal droit de 4 cm sur le cuir
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100112
4 février 2015
4 février 2015
actes y contrevenant; Attendu qu'il résulte de l'examen du bon de commande que le véhicule acquis est ainsi désigné: modèle : X-TYPE, version: Entry, carrosserie Berline, couleur: Quartz, garnissage: cuir
Source officiellesoc
6137214ccd580146773f2a11
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Centre, dont le siège est sis à Garchigny (Nièvre), ..., exploitant un magasin à l'enseigne "Fort Alamo", sis 134, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 21°/ la société Paris Cuir
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685059324999a647ade6a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
travail le 14 mai 2003, à l’origine d’une fracture complexe de l’extrémité supérieure du fémur gauche et qu’il conserve les séquelles d’une fracture du fémur gauche, une douleur et une amyotrophie de la cuisse
Source officielleChambre 4-8b
665aba3d97d59200081072b3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
du 27 avril 2018 pour la hernie inguinale gauche, le patient a présenté un hématome avec diminution de la sensibilité autour de la cicatrice, des paresthésies irradiant dans la partie interne de la cuisse
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d5836fac7141b7e88a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « une douleur irradiant sur cuisse droite ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425de0bb2f8a66ca5fb31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 24 septembre 2019, soit le jour même du fait accidentel, fait état d'une contusion de la cuisse droite.
Source officielleChambre 1-3
680c6dc6fe1a38d696f20fa2
25 avril 2025
25 avril 2025
réfrigérateurs, trois machines à glaçons, un lave-vaisselle, une crêpière, huit écrans de télévision, cinq baffles, une sono, un piano, six jeux de lumières, deux appareils de climatisation, quinze fauteuils en cuir
Source officielle6ème Chambre
660f94f2a40f8b0008cb73b7
4 avril 2024
4 avril 2024
[W] [T] à lui restituer en nature et à ses frais le canapé Cambridge 3 places cuir noir et les deux canapés Cambridge 2 places cuir noir livrés le 29 octobre 2015, sous astreinte de 100 euros par jour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200802
7 juin 2018
7 juin 2018
formellement établi avec l'assignation du 12 janvier 2016 ; Attendu qu'il ressort de cet ensemble de documents qu'il n'existe aucune certitude que l'assignation en question ne soit pas parvenue à la société CUIR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310287
24 mai 2018
24 mai 2018
a été obstruée par des rangs de moellons et que sont entreposés dans la cour et devant le portail ouvrant à l'est différents éléments de maçonnerie, consistant en briques, moellons, pièces de terre cuite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210303
4 avril 2019
4 avril 2019
X... et la société MANPOWER le 31 octobre 2014 précise que le salarié est affecté à un poste d'OS cuir et que le poste n'est pas un poste à risque.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210227
31 mars 2016
31 mars 2016
le siège de multiples greffes ; que la main est réduite à une ébauche peu fonctionnelle de pince pouce-moufle ; qu'il existe de nombreuses cicatrices au niveau abdominal, sur la face antérieure des cuisses
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00392
15 mars 2017
15 mars 2017
pour lesquels la marque « Les Voiles de Saint-Tropez » avait été antérieurement enregistrée, s'agissant notamment des vêtements et chaussures, de la chapellerie, des chemises, des vêtements en cuir
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007846221
8 juillet 1994
8 juillet 1994
Etienne A..., demeurant ... et Cuire (69300) ; M.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030445563
20 mars 2015
20 mars 2015
du personnel d'encadrement des industries chimiques et connexes (CFE-CGC), de la Fédération nationale Force ouvrière des métiers de la pharmacie des laboratoires d'analyses de biologie médicale, du cuir
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302221_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Un garrot pneumatique à la racine de la cuisse n’a pas été retiré jusqu’au lendemain de l’intervention. Par suite, Mme E... épouse B... a développé une embolie pulmonaire gauche segmentaire.
Source officiellePage 88 sur 276