lac " ; que ce contrat portait sur 170 représentations prévues du 16 septembre 2004 au 17 juillet 2005 dans le spectacle " tourbillon de folies " sous la mise en scène et la direction artistique de Frédéric

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Bodin, représentant M. Sambourg.

Il ressort des pièces du dossier, en particulier des procès-verbaux de constat des 11 janvier 2016, 21 novembre 2016 et 11 décembre 2017 et des photographies annexées à ces procès-verbaux, que le corps

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - et les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

EPSILON, avocat au barreau D'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 20 Septembre 2022 par Monsieur Frédéric

Frédéric BLANC, conseiller, Mme Marie GUERIN, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge

juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Frédéric

Société BANCO BILBAO VIZ CAYA ARGENTARIA, Caisse CREDIT MUTUEL GUJAN MESTRAS Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Julien BALENSI la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON la SELARL FREDERIC

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

13086 AIX EN PROVENCE prise en son agence GENERIM représentée par son gérant la société GENERIM 54 rue Cuvier 69006 LYON représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric

Par des mémoires en défense enregistrés les 15 juin, 22 juin et 28 octobre 2022, le CH de Lannion Trestel représenté par Me Friederich conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

[Date naissance 3] 1955 à [Localité 10] (66) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Stéphane Gouin de la Scp Lobier & associés, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Frédéric

siège social [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] N° SIRET : 615 920 188 (COMPIEGNE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaele FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Frédéric STICKER, Greffier.

Il a estimé le coût des travaux réparatoires à la somme de 104.736 euros TTC.

14/12475 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Martine DUPUIS Me Sophie POULAIN Me Franck LAFON Me Christophe DEBRAY Me Frédéric

PARIS toque : P 257) Société DECORATION DE SOUSA FRERES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 28] [Localité 19] Représentée par : la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (Me Frédéric

chambre : 7ème N° RG : 11/11560 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL Me Pierre GUTTIN Me Christophe DEBRAY Me Michel RONZEAU Me Frédéric

Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 15 octobre 2024 en un comité composé de   :   Pauliine Koskelo , présidente ,   Lorraine Schembri Orland,   Frédéric

Pour de plus amples informations, le tribunal renvoie la demanderesse au corps du présent jugement ainsi qu'à l'acte introductif d'instance.