CARTHE MAZERES Pour expédition conforme : La greffière en chef,

Y..., salarié de la SA SCOTT SPORTS relèvent de la catégorie des correspondances entre l'un des avocats associés membres de la société professionnelle d'avocats " FIDAL LYON ", Maître Elvire MAZET, Maître

50A N° RG 22/04487 N° Portalis DBX6-W-B7G-WV4R N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [V] [I] épouse [S] [J] C/ [H] [S] [J] [W] [Y] veuve [U] Grosse Délivrée le : à Me Julia BODIN Me Arlette MAZEL

B A, représenté par Me Hericher-Mazel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2023 par lequel le préfet de la Sarthe lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

du Gard a décidé de prendre en charge au titre de l'aide sociale le ticket modérateur et les frais d'hébergement de B A au sein de l'établissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes les Mazets

D... ne peuvent soutenir que ces constructions constituent des annexes du Mazet ; qu'en effet, selon le lexique du Plu, l'annexe se définit comme une dépendance contigüe ou séparée d'un bâtiment principal

représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Claude MAZET, avocat au barreau de NEVERS, membre de la S. C. P.

caisse régionale de crédit agricole mutuel du Languedoc (la banque) à l'encontre d'un bien appartenant à M. et Mme X..., comprenant une maison principale, située sur une parcelle cadastrée AI 218, et un mazet

Ils soutiennent, dans le dernier état de leurs écritures, que : - le mazet projeté est en état de ruine, de sorte que le projet ne peut être regardé comme portant sur la restauration d'un bâtiment existant

Par des mémoires en défense enregistrés les 28 avril et 17 mai 2022, la commune de Montagnac-Montpezat, représentée par Me Mazel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit

Il ressort des pièces du dossier, d'abord, que la parcelle cadastrée section CP n° 99 présente une superficie de 1 933 m² et comprend un mazet à usage d'habitation principale ainsi qu'un système d'assainissement

D C, représenté par Me Hericher-Mazel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision la décision du 5 août 2020 par laquelle le préfet de la Sarthe a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Mazeau en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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vérifications effectuées par les services de police confirmaient que les personnes mises en cause travaillaient à la Timone, que Jean-Luc X... était défavorablement connu, qu'il possédait un bateau Ambres, une Mazda

MALLEGOL - MAZZA - TRAN, S.C.P. SUNBEAM, S.A.R.L. BE [Localité 19] STRUCTURES, S.A.R.L. SUNBEAM INVESTMENTS SARL, [T] [Y], S.A.R.L. CAP MALA, S.A.S.