de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 01 Juillet 2025 à Me Sophie JOUBERT Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 02 Juillet 2025 à Me Sophie JOUBERT Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

la présente ordonnance a été notifiée par MAIL le 07 Avril 2025 à : - CMBD - Madame [Y] Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

revanche, le directeur du CNAPS produit en cours d'instance un extrait du traitement des antécédents judiciaires (TAJ) qui mentionne les mises en cause précédemment rappelées ainsi qu'une " fiche navette

Localité 6] distants de 32 km par voie routière et autoroute et de 34 minutes par les transports en commun dont la ligne Rer D, même moins nombreux et variés que sur le site de [Adresse 10], outre une navette

Michel N..., élu du syndicat CGT, demeurant 17, Cité Navarre à Champs-sur-Drac (Isère), 17 ) de M.

, enfin, qu'elle a pu décider que l'offre de l'employeur présentait un caractère raisonnable et acceptable au sens de l'accord, dès lors que la légère différence de distance était compensée par une navette

C D et si aucune charge n'est retenue à ce jour contre ce dernier, il ressort des pièces du dossier particulièrement de la " Fiche-Navette à destination de l'autorité administrative " du 15 mars 2022,

Le terrain accueille un poste transformateur électrique, sur la droite du bâtiment occupé par l'entreprise " Chantier Nicolas " et à côté du ponton des navettes " BatCub ".

aux besoins de sa famille ; - les observations de la SELARL Centaure Avocats, représentant le préfet de Mayotte, qui précise que le requérant a été éloigné vers les Comores le 8 mai 2024 par la navette

Il résulte de leurs déclarations que les salariés indiquaient sur la fiche "navette" destinée au centre TESE la moitié du temps de travail effectué lequel était réglé pas chèques, l'autre moitié étant

à 77, 73 consultations psychologiques à hauteur de 3 109,33 euros, elle se borne à verser au dossier les attestions de consultations psychiatriques au centre médico-psychologue du Nouvel Hôpital de Navarre

pris acte de ce que les facturations relatives aux transports qui lui étaient confiés devaient être adressées aux sociétés Kenzo parfums et Christian Lacroix, d'autre part, que le "bordereau de remise navette

. - Le gouverneur civil   : En ce qui concerne les membres du commando, les deux personnes qui ont été arrêtées sont Francisco Lizaso Azconobieta et Francisco Ramón Uribe Navarra. - Un journaliste

Proceedings in the Navarre Audiencia Provincial 23.

They brought proceedings against plans to build a dam in Itoiz (province of Navarre) that would result in three nature reserves and a number of small villages, including Itoiz, being flooded.

ET FILS, dont le siège social est situé Le Pas de l'Echelle - 74100 ETREMBIERES Représentées par Me Anais GAMBY, avocat postulant au barreau D'ANNECY Représentées par la SCP COTTET-BRETONNIER NAVARRETE

Assisté d’urgence il fut conduit, en ambulance médicalisée, à l’unité de soins intensifs de l’Hôpital de Navarre, où il subit une intervention chirurgicale. 1.

Il fut assisté d'urgence et conduit, par ambulance médicalisée, à l'unité de soins intensifs de l'Hôpital de Navarre, où il subit une intervention chirurgicale. 1.