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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6791e0081c87724b5e69da2f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale BOYER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème chambre
DTA_1801075_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
représentée par la SELARL Tacoma (Me Pacifici), conclut au rejet de toute demande dirigée contre elle ou, à titre subsidiaire, à la condamnation du centre hospitalier de Boën-sur-Lignon, des sociétés Pascal
Source officielle1ère chambre
DTA_2103116_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Lorsque le terrain n'est pas directement desservi par une voie ouverte à la circulation publique, le plan de masse indique l'emplacement et les caractéristiques de la servitude de passage permettant d'y
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67061e5bfde28ee420711370
8 octobre 2024
8 octobre 2024
des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/02978 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 03 Octobre 2024 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Pascal
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01961_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un arrêté du 27 août 2021, publié au recueil des actes administratifs du département du même jour, la préfète de la Vienne a donné délégation à Mme Pascale Pin, secrétaire générale de la préfecture
Source officiellecr
ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/Antoine C
6137266ecd5801467742581b
11 octobre 2000
11 octobre 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle Pascal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109544_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Si le tracé du passage du Petit Vanves sera modifié à l'approche des voies Péri et Brossolette, il sera maintenu et requalifié.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10348
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Michel Y
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05881
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Guérin, président, M. Finidori, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94372
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Représentée et Assistée à l'audience par Me Alain B... de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN B..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 SDC de l'immeuble du 198 [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d6
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Y... produit copie d'un chèque émis par un certain Pascal Provost qui aurait été brocanteur dans la région, en date du 24 janvier 1993 et qui constituerait le prix de cette vente. X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR00497
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Pascal D..., maître d'hôtel de ses parents, lui avait remis les cédéroms puis le 16 juin 2010 de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00309
10 juin 2020
10 juin 2020
GUÉRIN, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 309 F-D Pourvoi n° K 18-15.560 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____
Source officielle6ème chambre
DCA_21EV02183_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
A ; - les conclusions de Mme Bobko, rapporteur public ; - les observations de Me Taron, pour le SDC 9 place Hoche et de Me Guarino pour la commune de Versailles.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee36
4 avril 2006
4 avril 2006
présentation, soit en raison de sa fonction ; la notion de médicament par présentation consiste à inciter le consommateur à acheter un produit car il a l'apparence d'un médicament ayant la propriété de guérir
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00555
23 juin 2021
23 juin 2021
La villa s'ouvre sur le bord de mer sans aucun vis-à-vis, et n'est séparée du littoral que par le sentier des douaniers, lequel sépare les parcelles AC [Cadastre 1] et [Cadastre 2] de la parcelle
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2319790_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
est situé sur les parcelles DA 2 (653 m²), DA 12 (4 678 m²), DA 15 (1 589 m²), DA 16 (73 m²), A... 17 (3 m²).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00205
18 mars 2020
18 mars 2020
GUÉRIN, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 205 F-D Pourvoi n° N 17-27.150 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______
Source officielle6ème Chambre
DTA_1901198_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
K J, représentés par Me Guerin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2018 par lequel le maire de la commune de Chaumontel a accordé un permis de construire n° PC 095 149 18C
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203904_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 juillet 2022 à 10 h 00, en présence de Mme Guérin, greffière d'audience : -le rapport de M.
Source officiellePage 88 sur 95
GUERIN, Pascal, Gérard, Fernand
18/11/2025
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LES DELICES DU CONQUERANT, GUERINOT, Pascal, Jacques, Denis
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/09/2025 enregistré au SPFE de Rouen le 04/09/2025 sous le numéro Dossier 2025 00040733 référence 7604P01 2025 A 01754 Adresse de l'ancien propriétaire: 3787 Route de Neufchâtel 76230 Bois-Guillaume
21/10/2025
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GUERINOT, Pascal, Jacques, Denis
17/10/2025
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Au Goût du Jour, GUERIN, Frantz, Pascal
Acte en date du 02/06/2025 enregistré au SAINTES le 11/06/2025 sous le numéro 1704P042025A00851 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Impasse des Champs 17460 Rioux
06/07/2025
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PASCAL GUERIN SARL
09/02/2025
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