Le bureau assure la gestion courante de la fédération nationale. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de la fédération nationale l'exige, sur convocation du président.

LEGIARTI000050482562

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Chapitre III Une offre de services citoyens édités Article 19 Respect de l'expression pluraliste des courants de pensée et d'opinion Dans le respect du principe d'égalité de traitement et des recommandations formulées par l'Autorité de régulation de la

LEGIARTI000024288567

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Les modes opératoires normalisés (ou procédures opératoires standardisées) sont des modes opératoires étayés par des documents qui décrivent la façon de réaliser certains essais ou travaux courants de l'installation d'essai dont le détail ne figure normalement

LEGIARTI000023420454

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entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.4 KB Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux. 27.5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28.3 CC Fabrication de chaudronnerie courante

LEGIARTI000023420422

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à une activité de fonderie. 28.2DA 6,10 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28.3AA 5,40 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,50 Fabrication de chaudronnerie courante

Article 65

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Améliorer les conditions de soutien des personnels civils et militaires, en termes de fonctionnement courant et d'immobilier de vie courante Enjeu de grande sensibilité pour le moral et la condition des personnels, l'amélioration du soutien sera une priorité

LEGIARTI000026909531

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à une activité de fonderie. 28.2DA 6,00 Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 28.3AA 3,30 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,90 Fabrication de chaudronnerie courante

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Amputations Dans l'état actuel de la pratique courante, les prothèses de substitution utilisées en cas d'amputation du bras ou de l'avant-bras ne pallient que très partiellement le déficit de la fonction de préhension.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le recours à des entités nosologiques archaïques ou ayant un sens quasi injurieux dans le langage courant, telles que neurasthénie, psychasthénie, spasmophilie, hystérie, paranoïa, débilité ou folie intermittente, sera soigneusement évité.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Utilisation d'appareils de communication courants tels que téléphone, télécopieur (fax), ordinateur.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur présence de marches ou de niveaux différents sols défectueux sanitaires absence eau courante

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

On attribuera un taux inférieur à 50 p. 100 lorsque la personne présente des difficultés de conceptualisation et d'abstraction mais avec une adaptation possible à la vie courante sans soutien particulier.

Article Annexe 130-A.1

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En particulier, les calculs justificatifs des pouvoirs de coupure sont fournis ; - moyens de surveillance des isolements ; - emplacement et autonomie des groupes de secours ; - emplacement, caractéristiques et autonomie des batteries d'accumulateurs ;

LEGIARTI000030741894

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Le raccordement au réseau de diffusion du signal radioélectrique doit comporter un point de coupure, composé d'une connectique de type " N 50 ohms ", afin de permettre aux organismes agréés de réaliser les mesures de conformité.

Article Annexe II

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Langue 2.1 Registre (courant, soutenu) adapté à la situation de communication et à l'auditoire 2.2 Lexique (précision, variété). 2.3 Structure syntaxique (phrases simples ou complexes, achevées ou non...).

Article Annexe

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L'ordre de ces étapes peut varier en fonction des spécificités du cahier des charges. 2e exigence Dans chaque cahier des charges, le schéma de vie figurant à l'exigence n° 1 présente les spécificités du produit certifié par rapport au produit courant

LEGIARTI000044225868

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territoire ou dans les zones maritimes de laquelle des investissements ont été effectués par des investisseurs de l’autre Partie contractante, accorde à ces investisseurs le libre transfert : a) Des intérêts, dividendes, bénéfices et autres revenus courants

Article Annexe 1

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Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3150 X X X X Mares et lacs dystrophes naturels 3160 X X X Mares temporaires méditerranéennes 3170 * X X Eaux courantes

Article 221-III/19

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Les passagers doivent être mis au courant de l'emploi des brassières de sauvetage et des mesures à prendre en cas de situation critique. 2.3 Chaque fois que de nouveaux passagers embarquent, des informations sur la sécurité des passagers doivent être

Article 15

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la motricité, etc ; - veille à la bonne réalisation du calendrier vaccinal ; - soigne les pathologies infantiles aiguës ou chroniques ; - conseille les parents en matière d’allaitement, de nutrition, d’hygiène, de prévention des risques de la vie courante

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