. - Pour les installations de stockage, la déclaration comprend en outre la capacité restante au terme de l'année de référence (en m3). 9. Exploitation de carrière 9.1.

Article 221-II-2/4

—

Une consigne écrite doit être affichée au poste d'utilisation sur la nécessité de refermer les bouteilles après usage. 2.3 Dispositions relatives à l'huile de graissage 2.3.1 Les mesures prises pour le stockage, la distribution et l'utilisation de l'huile

Article Annexe 4

—

. - le stockage ECS (principe de fonctionnement, les différents composants internes, principe de stratification, de chauffe, les pertes de stockage, etc.) ; 4 heures 3.2.

LEGIARTI000046774993

—

livraison pour l'importation des matériels de guerre et des matériels assimilés régis par le code de la défense Article R. 2335-8 9 mois Autorisation de mise au point, fabrication, acquisition, cession, utilisation, détention, conservation et stockage

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Dispositions relatives aux combustibles liquides, a l'huile de graissage et aux autres liquides inflammables : La description du stockage des différents fluides ; La description des circuits ; La description des moyens de sondage ; Les caractéristiques

LEGIARTI000032916893

—

Stockage des données 1.

Article Annexe III

—

NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article Annexe III

—

NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinées à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article Annexe

—

Stockage Les fromages peuvent être stockés, en attente de vente, au froid positif à 2 °C minimum en chambre froide après la durée totale d'affinage. Tout autre moyen de stockage est interdit. 7.

Article 229-II-1.44

—

interne servant à la propulsion principale du navire et à la production d'énergie qui présentent un risque d'incendie ; .2 les façades des chaudières ; .3 les parties des incinérateurs qui présentent un risque d'incendie ; et .4 les purificateurs de fuel-oil

Article Annexe I b

—

l'activité transport G1S11- Le contrat de transport et le contrat de commission ▪ La formation, l'exécution et la fin du contrat G1S12- Les prestations annexes ▪ Les opérations d'emballage, de chargement/déchargement, de manutention et de stockage

Article Annexe II

—

Dans ce cas, on admet une saturation de 80 % pour le mélange gazeux émergeant de l'évent du réservoir de stockage. On obtient un taux de récupération corrigé selon la formule : TR corrigé = TR + (100 - TV) × 0,8 4. Méthode volumétrique 4.1.

Article 1

—

EFSOAA) IV Maintenicien en aéronautique option avionique 255r 5 ans Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) IV Technicien d'intervention télécom 255s 5 ans Logic IV Gestionnaire logistique, stockage

Article ANNEXE II

—

Autres indicateurs évalués Impact sur le changement climatique associé au bâtiment Icbâtiment : (indiquer la valeur en kg eq CO2/m2) Stockage de carbone biogénique StockC : Chapitre 3 : Exigences par éléments 1.

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

(1) Atelier de fabrication, atelier de maintenance, bâtiment administratif, installations de production d'énergie (charbon, gaz...), production d'utilités (eau, air, vapeur...), laboratoires d'analyses, ateliers de stockage

Article Annexe I

—

et de résistance au feu minimales suivantes : - parois coupe-feu de degré 2 heures, - couverture incombustible ou plancher haut coupe-feu de degré 2 heures, - matériaux de classe M0 (incombustibles), 2.5 - Accessibilité Les bâtiments et aires de stockage

Article Annexe I (suite)

—

ET INDICATEURS DE PERFORMANCES Compétences terminales En situation réelle ou simulée Dans le respect des règles d'hygiène, C2.1 : Réceptionner et stocker - Locaux, matériels et équipements à la réception, au déconditionnement, au stockage

Article Annexe 1

—

.) ; ― un local de stockage des effets personnels des patients détenus.

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