pour haute tension. 31. 6 DC Montage de petit matériel électrique. 31. 6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 32. 1 AC Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article 4

—

l'allocation de logement aux chefs de famille qui n'ont pas d'enfant à charge ; - 3°) l'âge de l'ascendant à charge ouvrant droit à l'allocation de logement ; - L. 535 (1er et 3ème alinéas), en tant qu'ils fixent le taux d'incapacité permanente de l'enfant

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - NEUROLOGIE L'évaluation des déficits neurologiques ne doit se faire qu'après un délai suffisamment long (généralement de l'ordre de 2 à 3 ans et au terme d'un délai plus long chez l'enfant) afin de juger de leur permanence et des adaptations aux handicaps

Article Annexe

—

de la Croix-Nivert. 23 Parc de matériel : 43 bis, rue Desnouettes. 24 Ateliers : 13, rue Jean-Maridor. 25 Bâtiment social : 121 et 123, rue du Théâtre. 26 Terrain : 12, impasse du Mont-Tonnerre. 27 Sous-station : 5, impasse de l'Enfant-Jésus

LEGIARTI000041943116

—

6 : INSTALLATION DE GOUVERNE (ex chapitre 6) 6.01.01 Présence de gouverne qui assure la manœuvrabilité 30/12/2049 30/12/2049 6.01.02 Configuration de l'installation de gouverne 6.01.03 Gîte et température ambiante 30/12/2024 oui 6.01.04 Résistance

Article 43

—

La stratégie est dimensionnée pour une extinction des incendies des scénarios de référence définis aux alinéas précédents en moins de trois heures après le début de l'incendie et dans un délai maximal après le départ de feu équivalent au degré de résistance

Article 221-II-2/9 (1)

—

cloisonnements de séparation doit tenir compte du risque d'incendie de chaque local et des locaux adjacents ; et .3 le maintien de l'intégrité au feu des cloisonnements doit être assuré au niveau des ouvertures et des traversées. 2 Cloisonnements ayant une résistance

Article 221-II-1/13

—

supérieure uniquement dans la mesure où elle le juge nécessaire pour l'exploitation efficace du navire et à condition que d'autres mesures de sécurité, notamment les suivantes, soient prises en considération : . 1 étudier tout particulièrement la résistance

Article 221-II-2/13

—

Ces plans doivent indiquer la direction à prendre pour utiliser les échappées et être orientés correctement compte tenu de leur emplacement à bord du navire. 7.3 Résistance des mains courantes et des coursives 7.3.2 Sur 0,5 m de leur partie inférieure

Article Annexe Ib

—

Les grandeurs électriques sont relevées (tension, intensité, résistance, ordre des phases, etc.). Effectuer des mesures photométriques. Les grandeurs photométriques sont relevées. Interpréter les grandeurs mesurées.

Article 5

—

intervenues dans des matières de caractère réglementaire, ainsi que les dispositions qui les ont modifiées ou étendues : - Loi n° 56-683 du 12 juillet 1956, article 1er, en tant qu'il fixe l'âge limite jusqu'auquel peut bénéficier de la rente d'orphelin l'enfant

LEGIARTI000036692082

—

-Dispositions légales et réglementaires Livre PREMIER : PROTECTION ET PROMOTION DE LA SANTÉ MATERNELLE ET INFANTILE Titre III : ACTIONS DE PRÉVENTION CONCERNANT L'ENFANT Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : Diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

relative à l'extension et la généralisation des prestations familiales et à la protection sociale dans la collectivité départementale de Mayotte ; " 2° Les 2° à 5° ne sont pas applicables ; 3° Au 6°, après les mots : " l'allocation d'éducation de l'enfant

Article Annexe 1

—

Les caractéristiques des tissus constituant le matériel sont d'une qualité et d'une résistance au moins égales à celles utilisées pour les radeaux pneumatiques de sauvetage. 3.3.2.

Article Annexe I

—

L'installation ne doit pas être surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités. 2.4 - Comportement au feu des bâtiments Dans le cas où des locaux abritent l'installation proprement dite, ils doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance

Article Annexe

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; Les locaux doivent être équipés

LEGIARTI000025084897

—

matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées) 31.6DH 1,70 Fabrication de condensateurs 32.1AB 2,50 Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article I

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matériel électrique. 31. 6DC 2, 20 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 31. 6DH 1, 80 Fabrication de condensateurs. 32. 1AB 2, 60 Fabrication de composants passifs ou de résistances

Article Annexe II - III. Maquette unique

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de l'offre de formation, l'étudiant peut candidater à une formation spécialisée transversale (FST), notamment : -bio-informatique médicale -génétique et médecine moléculaire bioclinique -hématologie bioclinique -hygiène-prévention de l'infection, résistances

Article II

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café, préparation de chicorée, thé et infusions. 15. 8PA 2, 60 Trituration et conditionnement poivres, épices, safran. 15. 8RA 2, 60 Fabrication de condiments et assaisonnements. 15. 8RB 2, 70 Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant

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