s'exercera, sauf meilleur accord entre les parties, de la manière suivante : Tant qu’il ne disposera pas d’un logement lui permettant d’accueillir les enfants : les samedis des semaines paires du calendrier

faire ramener par une personne digne de confiance dont l'identité aura préalablement été communiquée à l'autre parent, et d'assumer les frais générés par ces trajets, DIT que par dérogation à ce calendrier

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

constituant un album photographique et en dressant des croquis; * à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

continu et accompagnées d’un bordereau ; - visiter les lieux ; - entendre les parties ainsi que tous sachants et disons que l’expert évoquera à l’issue de la première réunion avec les parties le calendrier

DIT que l’expert pourra recueillir des informations orales, ou écrites, de toutes personnes susceptibles de l’éclairer ; DIT que l’expert devra : – en concertation avec les parties, définir un calendrier

N° RG 21/09855 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WDWP 7EME CHAMBRE CIVILE INCIDENT PROVISION CALENDRIER DE PROCEDURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 54G N° RG 21/09855 N° Portalis DBX6-W-B7F-WDWP

que le démarrage du projet a été décalé d’un commun accord à cette date, entraînant nécessairement le décalage dans le temps des autres étapes ; de même, les modifications apportées au projet et au calendrier

constituant un album photographique et en dressant des croquis; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

en application de la directive 2004/18/CE, prescrit à la rubrique II. 2.2) options (le cas échéant) que, si des options sont prévues, celles-ci doivent être décrites ainsi que, s'il est connu, le calendrier

d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier

.-37370 NEUVY LE ROI représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Marc SEREGE, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure

X...dans son poste dans l'administration pénitentiaire, l'exercice de ces droits est susceptible de générer des conflits et une certaine désorganisation compte tenu de l'annonce tardive de son calendrier

Cependant les parties se sont refusées à signer un acte de mission à l'arbitre désigné et à établir un calendrier de procédure et la SCP GSFR a soulevé, le 8 avril 2010, l'incompétence de l'arbitre.

de procédure lors d'une audience du 10 décembre 2014 ; que les délais du calendrier ont été respectés, avec présence à chaque audience ; - qu'aucune partie, pas plus que le conseiller de la mise en état

Elle expose que : - l'appelant ne justifie pas lui avoir communiqué les pièces no1 à 12, - il convient de prononcer la révocation de l'ordonnance de clôture et d'établir un nouveau calendrier en vue

de 1.000 euros à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE l'affaire a été renvoyée pour être plaidée le 17 mai 2011 à l'issue des explications données à l'audience par François X... selon un calendrier

l'accord étendu annexé à la convention collective des organismes de formation que les heures supplémentaires peuvent être compensées par des jours de repos pris avant le terme de l'année selon un calendrier