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3 968 résultats pour « Maranhao-Guitton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

690901e874f11989f34cf5c4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[J] [U] Le 05 avril 2024 à Me GUEDON Caroline N° RG 23/05103 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ZJT PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Attributions PP

69ce0248cdc6046d47d2e288

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

publique, devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Christophe GUICHON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853065f3dab2c52f54eca6b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me GUEDON

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4de266e89ef11855f9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

GRENKE LOCATION C/ [T] [M], [E] [F] Grosses délivrées le à Avocats : Me Jean-François FERRAND Me Marie GUGNON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 AVRIL

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c71cdc6046d47b08023

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DBYS-W-B7I-NEVE [L] [O] C/ [D] [B] Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Anne-sophie GUICHON

Source officielle
CA

Attributions PP

696a3534cdc6046d4785904c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

205/24 Nous, Emilie DEBASC, Conseillère, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Christophe GUICHON

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

689a3588fd8239f1252f723f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

à Me Caroline GUEDON...... Le ................................................... à Me ............................................... Le ...................................................

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d8bc3ec610466a004a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me Caroline GUEDON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c41ee0a00405eb741f0d9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Caroline GUEDON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c421f0a00405eb741f294

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me GUEDON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c421f0a00405eb741f2a1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Caroline GUEDON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c42230a00405eb741f335

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Caroline GUEDON

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41aaf4e0040aa3735dfd4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 20 septembre 2024 à Me Caroline GUEDON

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301343_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

GUICHON Le président, F-J.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002217_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Par ailleurs, les postes " piochement et dégrossi sur mur pignon intérieur et extérieur " sur la facture Michel Guenon, n° 110409, pour un montant toutes taxes comprises de 1 051 euros, " piochement du

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403426_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

E H C, représenté par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6348fee763d497adffda3dc3

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNEH [S] [U] C/ SARL SOPHIA COM Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI

Source officielle
CA

Chambre civile

64a7b0433bcaf505db6966c4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

---==oO§Oo==--- LA COUR Faits et procédure Le 15 août 2020, Monsieur [O] [C] a été victime d'une chute alors qu'il faisait une balade au guidon de son vélo VTT, sachant que suite à cette chute

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be4165

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

à l'aise » sur un tel vélo « équipé de roues de 650 » ainsi que d'une fourche télescopique, précisant notamment qu'elle ne dispose pas d'assez de recul avec la selle, et se trouve donc gênée par le guidon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668c3326894f7f4d2e0bbfea

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[O] [E] [B] - Me Vivien GUILLON N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE RENDU LE 05

Source officielle

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