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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
690901e874f11989f34cf5c4
1 février 2024
[J] [U] Le 05 avril 2024 à Me GUEDON Caroline N° RG 23/05103 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ZJT PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.
Attributions PP
69ce0248cdc6046d47d2e288
1 avril 2026
publique, devant Olivier GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Christophe GUICHON
6853065f3dab2c52f54eca6b
3 avril 2025
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me GUEDON
5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4de266e89ef11855f9
9 avril 2024
GRENKE LOCATION C/ [T] [M], [E] [F] Grosses délivrées le à Avocats : Me Jean-François FERRAND Me Marie GUGNON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 AVRIL
4ème chambre
69d80c71cdc6046d47b08023
9 avril 2026
DBYS-W-B7I-NEVE [L] [O] C/ [D] [B] Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Anne-sophie GUICHON
696a3534cdc6046d4785904c
15 janvier 2026
205/24 Nous, Emilie DEBASC, Conseillère, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Christophe GUICHON
0P2 P.proximité-ATF2
689a3588fd8239f1252f723f
8 janvier 2024
à Me Caroline GUEDON...... Le ................................................... à Me ............................................... Le ...................................................
67d332d8bc3ec610466a004a
9 janvier 2025
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me Caroline GUEDON
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4 avril 2024
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Caroline GUEDON
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ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me GUEDON
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685c42230a00405eb741f335
67f41aaf4e0040aa3735dfd4
11 juillet 2024
ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 20 septembre 2024 à Me Caroline GUEDON
1ère chambre
DTA_2301343_20250610
10 juin 2025
GUICHON Le président, F-J.
DTA_2002217_20230209
9 février 2023
Par ailleurs, les postes " piochement et dégrossi sur mur pignon intérieur et extérieur " sur la facture Michel Guenon, n° 110409, pour un montant toutes taxes comprises de 1 051 euros, " piochement du
Reconduite à la frontière
DTA_2403426_20240529
29 mai 2024
E H C, représenté par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône
Chambre 4-5
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13 octobre 2022
N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNEH [S] [U] C/ SARL SOPHIA COM Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI
Chambre civile
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6 juillet 2023
---==oO§Oo==--- LA COUR Faits et procédure Le 15 août 2020, Monsieur [O] [C] a été victime d'une chute alors qu'il faisait une balade au guidon de son vélo VTT, sachant que suite à cette chute
1ère Chambre
6618cf017935f50008be4165
11 avril 2024
à l'aise » sur un tel vélo « équipé de roues de 650 » ainsi que d'une fourche télescopique, précisant notamment qu'elle ne dispose pas d'assez de recul avec la selle, et se trouve donc gênée par le guidon
CTX PROTECTION SOCIALE
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5 juillet 2024
[O] [E] [B] - Me Vivien GUILLON N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE RENDU LE 05
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