CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 072 résultats pour « Marga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

6037753c1b9315512dd03dc3

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA

Source officielle

Page 89 sur 1054

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 962 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VICTOR, Margalie, JEAN BAPTISTE

SIREN 899126791Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS MARGAUX IMMO

SIREN 490240165Greffe du Tribunal de Commerce de pau

10/07/2026

Voir →

Créations

MEDVEDEVA, Margarita

SIREN 106123557Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

10/07/2026

Voir →

Créations

SEGRET, Amélie, Margaux, Pauline

SIREN 106719933Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

10/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MARGARET

SIREN 509689972Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

AVIS DE PROJET DE FUSION MAGELLAN Société par actions simplifiée Au capital de : 22 785 305,00 EUR Siège social 113 Avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 539 641 795 RCS Nanterre, est société absorbante MARGARET Société à responsabilité limitée Au capital de : 1 000,00 EUR Siège social 113 Avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 509 689 972 RCS Nanterre, est société absorbée L’évaluation de l’actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la sociét

10/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c21

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Maria

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fcc442439575e2f7e08b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [G] [P] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Maria PINEIRO CID de l’AARPI APM, avocats au barreau de PARIS - #K0044 DEFENDERESSE LA BANQUE POSTALE S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC003052022

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

    En 2011, le requérant se maria avec O., une ressortissante française. Le couple vécut au Luxembourg où, en 2017, naquit leur fils M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221DEC004840512

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

KOUTSINOU-ILIOPOULOU, née le 31   janvier   1954, résidant à Athènes Kyriaki ELEFTHERIOU, née le 1 er août   1945, résidant à Athènes Maria VASILA-BOUGIOUKA, née le 17   avril  

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10080

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[V], ès qualités, de Me Ricard, avocat des consorts [Y], et de la SCI Maxgar ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e483

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

docteur Jean-Gabriel A...à payer à Mme Maria X...: * la somme de 6 000 euros au titre de son préjudice d'affection* la somme de 12 952, 22 euros au titre de son préjudice économique -débouté Mme Maria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d8

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Maria Frédérica comme bénéficiaire.

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0d23c25a97f0381f4bf2

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

[G] [Q], Mme [R] [Q] et la SC Maxgar en leur appel et leurs demandes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD003525405

Admin. suprême

3 mars 2009

3 mars 2009

Lopes, Maria João Simões Alves Noronha, Maria Madalena Simões Alves Noronha Cabral Menéres, Maria da Graça Simões Alves Noronha Mendes de Almeida, Maria Isabel Simões Alves Noronha Cabral Menéres et Maria

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b31bcdc6046d476f70e3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du prononcé du jugement Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Philippe REDON, juges, assistés par Maître Margaux MAUSSION-CASSOU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef60ddcdc6046d47b6c527

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d6d7eecdc6046d479317d6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jacques MARTINON, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Margaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fb24cdc6046d47a19786

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

conseil le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur [T] [Q] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux

Source officielle
CC

comm

6137244ccd5801467741454a

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

Mallet et par Mme Maria Da Y...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2011185_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Marias, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 13 octobre 2023, M. A se désiste de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92102

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

C/ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : Madame Maria X... épouse Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca969cdc6046d47b230fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

paiements aux fins d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire régie par les dispositions du livre VI du Code de Commerce.La déclaration a été effectuée le 09 janvier 2025 par : La société DA ZIA MARIA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300964_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 8 août 2023, B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Santa Maria di Lota l'a mis en demeure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407111_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Sur les conclusions de Me Margat tendant à l'application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 : 3. M.

Source officielle