Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
CodexAI
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1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
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EXTRAIT
Article Annexe
différentielles du premier ordre - Trigonométrie, géométrie, vecteurs : · Géométrie dans le plan Vecteurs, produits scalaires, relations dans le triangle Equations trigonométriques · Géométrie dans l'espace II - Mathématiques spécifiques aux métiers
Article Annexe
966 Chef de service adjoint 593-772 Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Assistant chef 531-685 Assistant 416-634 Chef de travaux artistiques 265-500 e) Conservatoire national des arts et métiers
Article Annexe I
" Dépenses de personnels affectés à la réalisation de la recherche " (titre Ier), des informations complémentaires relatives aux missions d'investigation, de promotion et de conception/analyse des données sont disponibles au sein du Répertoire des métiers
LEGIARTI000028252330
outils des filières d'élevage du sud du Cher pour dynamiser les productions agricoles Communauté de communes des hautes terres en Haut Berry Pôle en génie alimentaire Communauté de communes du Cœur de France Pôle d'excellence rurale des métiers
Article Annexe III
de formation - coeff. 1) Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers
Article R364-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22
documents prévus par les conventions internationales. " ; " 11° Les étrangers mentionnés aux 6° à 8°, 10°, 13° et 15° à 17° de l'article R. 431-16. " ; 14° A l'article R. 313-16, après les mots : " registre du commerce et des sociétés ou au registre des métiers
Article Annexe Ia
Le diplôme de Conducteur d'Installation de Production (CIP) donne accès à un métier qui concerne tous les secteurs industriels dont les processus sont plutôt automatisés, coordonnés ou intégrés.
Article Annexe (suite)
On peut concevoir un travail qui s'enrichit des relations qu'il établit avec d'autres arts (musique, arts plastiques, arts divers de l'image, théâtre), d'autres disciplines (littérature, sciences techniques...) et d'autres métiers artistiques et techniques
Article Annexe
Ce programme vise à réduire les temps morts de la procédure, à supprimer les tâches répétitives à faible valeur ajoutée qui détournent les magistrats et les fonctionnaires du greffe du cœur de leur métier.
LEGIARTI000027729516
Le conseil met également en place un comité des nominations et rémunérations, un comité métier concernant l'activité financement et garantie et un comité métier concernant l'activité innovation.
LEGIARTI000050802671
1700 - Convention collective départementale des sucreries, sucreries-distilleries et distilleries de la Guadeloupe 1747 - Convention collective des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie 1930 - Convention collective nationale des métiers
Article Annexe I (suite)
Compétences du domaine secrétariat Les activités du domaine du secrétariat s'exercent au sein d'équipes de plusieurs personnes de spécialités et de métiers divers.
Article ANNEXE
Commission du répertoire des métiers : Décret n° 83-487 du 10 juin 1983. Commission des qualifications : Décret n° 62-235 du 1er mars 1962. Commission professionnelle consultative de la coiffure : Décret n° 75-342 du 9 mai 1975.
Article Annexe IV
À partir d'un ensemble de documents décrivant un ouvrage à réaliser (dimensions, constitution, contexte, moyens techniques), le candidat est conduit à procéder à l'analyse d'une situation professionnelle de son métier et à proposer l'organisation de son
Article D686-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80
gouvernement de la Polynésie française ” ; c) Après le 5°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : “ Le ministre chargé de l'éducation de la Polynésie française ou son représentant siège au sein de la commission de discipline du diplôme national des métiers
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Détail du ou des type (s) de métier (s) pratiqué (s). 3. Le cas échéant, numéro OMI. 4. Port d'immatriculation. 5. Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6.
Article Annexe III
physique et sportive (coef. 1) Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers
LEGIARTI000032916893
Cet accusé de réception informe le capitaine du navire de pêche de la bonne réception des données par l'autorité unique France et de la conformité des données reçues (complétude des données obligatoires, qualité des données, cohérence métier, etc.)
LEGIARTI000027679216
. ― Une refondation pédagogique Refonder la formation initiale et continue aux métiers du professorat et de l'éducation : Placer le contenu des enseignements au cœur de la refondation : Créer un Conseil supérieur des programmes.
Article D686-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38
gouvernement de la Polynésie française ” ; c) Après le 5°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : “ Le ministre chargé de l'éducation de la Polynésie française ou son représentant siège au sein de la commission de discipline du diplôme national des métiers
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