CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 696 résultats pour « Rizzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2401959_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

A Serin, représenté par Me Ricci, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 29 février

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403687_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

partiel du 30 mars 2022, elle n’a pas fait application de la méthode de calcul de la variation d’effectif du personnel de recherche salariée telle que prévue par l’interprétation administrative du BOI-BIC-RICI

Source officielle
TA

Chambre Éloignement 12

DTA_2411072_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Il produit notamment un certificat médical d'un médecin néphrologue du 24 janvier 2024 indiquant qu'il fait l'objet d'un suivi, pour une maladie de Cacchi et Ricci, et différents documents attestant de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2304161_20231230

Administratif

30 décembre 2023

30 décembre 2023

Au cours de l'audience publique, tenue le 29 décembre 2023 à 9h30 heures en présence de Mme Ricci, greffière de l'audience, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00847_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il résulte des mentions de la doctrine exprimée sous la référence BOI-IR-RICI-230-60 n° 10 du 12 septembre 2012 que " Aucune remise en cause de l'avantage n'est effectuée lorsque le contribuable ou l'un

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02649_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

rencontrées dans la distribution de leurs courriers ; - ils sont fondés à demander la décharge des impositions litigieuses, dès lors qu'ils ont transmis au service des impôts une déclaration n° 2042-RICI

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68795-69263

Admin. suprême

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Britannique), Matti Pellonpää (Finlandais), Benedetto Conforti (Italien), Antonio Pastor Ridruejo (Espagnol), Giovanni   Bonello (Maltais), Jerzy Makarczyk (Polonais), Pranas Kūris (Lituanien), Riza

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-424017-424403

Admin. suprême

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Thomassen (Dutch), Luigi Ferrari Bravo [1] (Italian), Corneliu Bîrsan (Romanian), Josep Casadevall (Andorran), Boštjan Zupančič (Slovenian), Tudor Panţîru (Moldovan), judges , Gaukur Jörundsson (Icelandic), Riza

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-437008-437651

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

President , Elisabeth Palm (Swedish), Christos Rozakis (Greek), Georg Ress (German), Jean-Paul Costa (French), Gaukur Jörundsson (Icelandic), Lucius Caflisch [1] (Swiss), Pranas Kūris (Lithuanian), Riza

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1331482-1389251

Admin. suprême

1 juin 2005

1 juin 2005

Zupančič (Slovène), Loukis Loucaides (Cypriote), Riza Türmen (Turc), Josep Casadevall (Andorran) , András Baka (Hongrois), Rait Maruste (Estonien), Javier Borrego Borrego (Espagnol), Elisabet Fura-Sandström

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1915818-2018988

Admin. suprême

7 février 2007

7 février 2007

Zupančič (Slovène), Peer Lorenzen (Danois), Luzius Wildhaber (Suisse), Riza Türmen (Turc), Margarita Tsatsa-Nikolovska (ressortissante de «   l’ex-République yougoslave de Macédoine   »), András

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1235064-1285643

Admin. suprême

11 janvier 2005

11 janvier 2005

President , András Baka (Hungarian), Ireneu Cabral Barreto (Portuguese), Karel Jungwiert (Czech), Volodymyr Butkevych (Ukrainian), Antonella Mularoni (San Marinese), Danute Jočienė (Lithuanian), judges , Riza

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300255_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

80 A du livre des procédures fiscales, les énonciations du paragraphe 10 des commentaires administratifs publiés au Bulletin officiel des finances publiques (BOFiP – impôts) sous la référence BOI-IR-RICI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00997

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... était employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par la société Puig prestige beauté

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0531JUD000904204

Admin. suprême

31 mai 2007

31 mai 2007

RIIS v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60372eed036fdf0a03030ed8

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiture, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300459_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

. / Le repas est composé de : / 1) Une entrée froide comportant 1 légume minimum / 2) Un plat protidique à base de viande, poisson, volaille ou œufs / 3) Un accompagnement : riz et grains OU riz et légume

Source officielle
CA

1ere Chambre

66a099002be3e083f4fad46a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

69) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Sylvia RIZZI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163aeac8d16be2ca5050a3b

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

exercice, domicilié en cette qualité audit siège Concessionnaire FIAT & LANCIA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de la SCP BLAYON ET RIZZI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8538c

Appel

15 février 2001

15 février 2001

C. les opérations de manutention sur des conteneurs de riz provenant de THAILANDE. Par jugement du 19 janvier 1998 le Tribunal de Commerce de DUNKERQUE a condamné la S.A. W.

Source officielle

Page 89 sur 185

← PrécédentSuivant →