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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769
8 juin 2017
sexologue, déclarait [ ] que sa patiente lui avait raconté que son beau-père lui avait caressé la poitrine et était descendu jusqu'à son sexe une nuit où elle dormait dans le lit conjugal ; que Mme Sarah
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023958624
4 mai 2011
tribunal administratif de Châlons-en-Champagne en tant qu'il a annulé la décision du 28 juin 2002 du président du conseil général des Ardennes refusant de prendre en charge les frais de transport de Sarah
Trib. de Commerce
69f0859fcdc6046d47d23285
27 avril 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Le tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 18 juillet 2024 La cause a été entendue à l'audience du 27 février 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Sarah
Avis (agent)
HATVP:2025-A-226
6 juin 2025
Précédemment, l ’intéressé a exercé, du 1er août 2023 au 7 janvier 2024, les fonctions de chargé de mission en communication au sein du cabinet de Madame Sarah El Haïry, alors secrétaire d’État auprès
Fond 1
69a64affcdc6046d474ff128
7 janvier 2026
N° RG : 2025F00019 SAS DE LAGE LANDEN LEASING [Localité 1] SARL LA CLOSERIE DE LA BEYNE SARL LA CLOSERIE DE LA BEYNE LA BEYNE 24440 [Localité 2] comparant par Me Lucie ROZENBERG [Adresse 1] loco Me Sarah
CABINET JAF 5
67b4d9eded8a3b5a0dab8092
2 juillet 2024
Défaillant d’autre part, Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 5 N° RG 23/05702 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X3R6 [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Sarah
ETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3cdb
20 avril 2024
[Z] [J] né le 13 Août 1987 à [Localité 1] (UKRAINE) de nationalité Ukrainienne dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah BENSABER, avocat au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e
66274ef4c1c6ed00087b3cf1
Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, Ayant refusé de comparaître par visioconférence (mail reçu le 20/04/2024) assisté de Me Sarah
5ème Référés
69d6b3bfcdc6046d47901f92
8 avril 2026
Dans la cause entre : DEMANDEURS Madame [T] [D] née le 31 Mai 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sarah CASTELAIN, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur [K] [P], demeurant
661e14d80f653b0008df2afb
15 avril 2024
né le 17 Novembre 2001 à [Localité 1] de nationalité Malienne actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
6620b8c3bd6a8f00086ab8f1
17 avril 2024
[O] né le 03 Août 1994 à [Localité 2] (MAURICE) de nationalité Mauricienne actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant en personne représenté par Me Sarah
Juge libertés & détention
66335b2bc0d3e3fe99cadca0
25 avril 2024
X se disant [W] [B] [C] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Virginie MESSAGER DEMANDEUR : M. LE PREFET DE [Localité 2] Représenté par M. [I] [T] DEFENDEUR : M.
66335b35c0d3e3fe99cadd60
[K] [X] [W] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Virginie MESSAGER DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [Y] [Z] DEFENDEUR : M.
66335b38c0d3e3fe99caddb0
[C] [J] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Virginie MESSAGER DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [N] [X] DEFENDEUR : M.
6696c96b9a603a692914c66b
16 juillet 2024
_________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 16 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Marie-Sygne BUNOT-ROUILLARD Greffière : Sarah
6888573cdbf0f4a9225a77df
28 juillet 2025
[D] né le 21 Janvier 1989 à [Localité 2] (COTE D'IVOIRE) de nationalité ivoirienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 5] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Sarah
JAF section 1 cab 4
65809c853ea7c8c112101311
18 décembre 2023
avocats postulant - #E0989 ; DÉFENDEUR : Madame [I] [G] épouse [L] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-philippe CARPENTIER, avocat plaidant - #L0233 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Sarah
4ème Chambre
DTA_2502666_20260312
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
DTA_2501936_20251016
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeait : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
DTA_2502157_20251016
Ont été entendu au cours de l’audience publique - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, - les observations de M. A.... M.
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