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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
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6 avril 2023
6 avril 2023
[S] et de sa grand-mère, une montre en or qui appartenait à son père, une machine à laver achetée en 2012, des appareils ménagers électriques, tous ces éléments ont disparu, vaisselle et couverts
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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13 mai 2022
13 mai 2022
soit 10 heures supplémentaires dont 4 seulement lui étaient réglées - il débutait sa journée avant l'ouverture du restaurant au public à midi afin de s'assurer de la propreté de la salle et de la vaisselle
Source officielleChambre sociale
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12 mai 2022
12 mai 2022
Ici, le contrat de travail du 6 mars 2009 indique qu'en sus de la société Label'Tour, la salariée représente 5 autres cartes, en l'occurrence Lebrun (vaisselle, cadeaux, déco), Prodige (senteurs, compositions
Source officielle8ème chambre
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24 août 2022
24 août 2022
installés dans les locaux (notamment la photographie faisant apparaître la présence de linge étendu dans la pièce dans laquelle ils se trouvent attablés et celle de la cuisine faisant apparaître de la vaisselle
Source officielle2ème chambre section A
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5 mai 2022
5 mai 2022
qui confirment que lors de leurs visites pendant le festival de 2019, l'activité du restaurant installée dans le jardin générait des bruits assez importants (voix, cliquetis des couverts, bruits de vaisselle
Source officielle1ere Chambre Section 2
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22 août 2024
22 août 2024
salon : table ronde à rallonges (2) 8 chaises bistro noires lampe « Bourgie » de table « Kartell » table ovale en noyer, 4 pieds, 2 rallonges pliantes fauteuil tournant marine acajou ensemble de vaisselle
Source officielleChambre 4-5
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
insuffisances : 'Suite à notre visite auprès du guide Michelin, malgré les investissements réalisés sur les hommes (chef des cuisines et directeur de restaurant à un niveau de salaire 2 étoiles), la vaisselle
Source officiellePCP JCP fond
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12 avril 2024
12 avril 2024
De même, dans des courriels, tronqués des 2 juillet 2023 et 23 novembre 2022, trois occupants font état de disputes pendant la nuit, de propos vulgaires, de cris, de jet de vaisselle et d'hurlements du
Source officielle3ème chambre
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
[V] a indiqué à la Sarl Passion Immo que le réseau électrique desservant la hotte aspirante et le lave-vaisselle était 'HS' et qu'il convenait de mettre en conformité cette installation (pièce n° 13).
Source officielleChambre commerciale 3-1
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dès lors que la société STD établit que les 5 lave-vaisselles manquants le 6 septembre 2019 ont été livrés le 13 septembre 2019 et que les 30 réfrigérateurs de la bonne référence ont été livrés les jours
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
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3 avril 2025
3 avril 2025
Il ressort du certificat de conformité délivré par la SAUR le 24 mai 2017 que les installations contrôlées par l’agent se limitent aux WC, à la salle de bain (+ lave-linge) et à la cuisine (+ lave-vaisselle
Source officielle1ère Chambre
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
biens mobiliers suivants : table en bois, machine à café et lave-linge de marque Indesit, un tapis, chaine stéréo ancienne, trois chaises, un bois de lit avec sommier, une chaise de bureau, de la vaisselle
Source officielle7ème chambre 1ère section
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
réglementaire, - dans la zone laverie : il existe une simple bouche d’extraction VMC placée au plafond de la pièce où se trouvent de fortes traces de moisissures juste au-dessus de la machine à laver la vaisselle
Source officielleChambre Sociale
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vous indiquez que les femmes sont présentes pour faire la vaisselle ou débarrasser la table.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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3 décembre 2020
3 décembre 2020
boissons temporaires ; Qu'ils sont soumis aux dispositions de l'article R 3323-4 du code de la santé publique qui énonce : Dans les débits de boissons, restaurants et hôtels, les matériels, la vaisselle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00467
5 juin 2019
5 juin 2019
société allemande Villeroy & Boch AG (la société Villeroy & Boch) a fait pratiquer divers constats au siège de la société Confiserie du Tech, en lui reprochant d'offrir à la vente des articles de vaisselle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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28 mai 2026
28 mai 2026
[M] justifie avoir fait l'avance pour le compte de son employeur correspondant à des achats divers destinés à l'agence ( café, packs d'eau , sucre , gobelets, couverts, liquide vaisselle, éponges) en produisant
Source officielleChambre sociale 4-6
6a0fe448cdc6046d4786c279
21 mai 2026
21 mai 2026
poursuite de l'activité et aucun élément corporel significatif et nécessaire à l'exploitation n'a été laissé par la société [3] tels que du matériel pour accueillir les clients ( tables, chaises, vaisselle
Source officielle2e chambre 2e section
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23 novembre 2017
23 novembre 2017
S'y ajoutent 264 € de salaire pour la femme de ménage, environ 420 € d'achat de meubles de vaisselle pour le réaménagement de la maisonde PISCOP, et l'alimentation pour lui et [Y] environ 520 € par mois
Source officielle1re chambre 2e section
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6 mars 2018
6 mars 2018
* le problème technique de nature électrique (cour-circuit) rend impossible et dangereuse l'utilisation du four tant que le lave-vaisselle fonctionne.
Source officiellePage 89 sur 95