Codes de loi français

Article Annexe VII

68302 B Sundgau 68303 B Collines sous-vosgiennes 68304 B Montagne sous-vosgienne 68307 D Jura 68450 C AQUITAINE DORDOGNE 24 Ribéracois 24158 B Causses 24394 B Bergeracois 24401 B Périgord blanc 24403 B Périgord noir 24404 B Double

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

au prix du loyer, sont à nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou, en cas de résiliation à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention à la double

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction du rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.8. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.9.

Article Annexe I

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 2° du II de l'article R. 543-289 Afin d'atteindre en 2028 l'objectif de doublement du taux de valorisation (matière et énergie) de ces déchets (hors métaux) par rapport au taux de référence

LEGIARTI000024751081

Ils fonctionnent selon les règles de la comptabilité en partie double.

LEGIARTI000024744667

L'objectif de la comptabilisation des immobilisations incorporelles est double : - donner une image du patrimoine de l'Etat correspondant au niveau de ses investissements dans ces domaines.

LEGIARTI000024751009

Ils fonctionnent selon les règles de la comptabilité en partie double.

LEGIARTI000024751073

L'objectif de la comptabilisation des immobilisations incorporelles est double : - donner une image du patrimoine de l'Etat correspondant au niveau de ses investissements dans ces domaines.

Article Annexe I (suite)

- Les actionneurs : vérins simples et double effets - Les distributeurs et les capteurs usuels mono et bistables. - Les types de pilotage (manuel, mécanique, électrique et pneumatique).

Article Annexe

Il en résulte donc la double nécessité de mettre en œuvre des mécanismes de coordination et de favoriser la coopération entre les acteurs. 5.2.

Article Annexe I

infrastructures, ressources naturelles S12.2 - grandes zones géopolitiques Identification, spécificités et évolution des zones géopolitiques S13 - Outils de gestion commerciale S13.1 - statistiques descriptives Séries statistiques simples et doubles

Article Annexe 1

Les locaux de soins Chaque unité est composée : ― d'une vingtaine de lits répartis en chambres individuelles et en chambres doubles ; l'option chambres individuelles devra être privilégiée.

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.8. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect, même après épuration des eaux résiduaires, dans une nappe souterraine est interdit. 5.9.

Article 5

-Pour favoriser la vaccination contre la covid-19 et contre la grippe saisonnière des personnes pour lesquelles cette double vaccination est recommandée, les vaccins contre la grippe saisonnière peuvent être administrés : 1° En officine, aux personnes

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Le bénéfice des dispositions de l'article L. 133-1 doit être attribué dans les cas de paraplégie grave ; dans le cas de troubles graves des sphincters ou de quadriplégie, les dispositions du 2e alinéa de cet article sont appréciables ("double

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

prix du loyer, sont de nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou, en cas de résiliation, à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention, à la double

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

au prix du loyer, sont à nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou en cas de résiliation à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention, à la double

LEGIARTI000049820194

-la date anniversaire, qui ne peut être reportée, excepté dans la deuxième hypothèse prévue au c du § 1er de l'article 9, est fixée, par dérogation, au terme des douze mois suivant la précédente date anniversaire ou au terme des douze mois suivant la

LEGIARTI000051513171

Dans cette hypothèse, la saisine d'un autre CPDPN se fait dans les mêmes conditions qu'une saisine initiale. Les éléments médicaux du dossier constitué par le CPDPN sont mis à disposition de la femme.