galeries creusées par les larves qui ont entrainé un amoindrissement important de la résistance mécanique de la poutre ; qu'il souligne que ce désordre présente un caractère d'urgence, qu'il affecte le gros

reconstruction, au sens des dispositions précitées, les travaux comportant la création de nouveaux locaux d'habitation, ainsi que les travaux ayant pour effet d'apporter une modification importante au gros

. *** II - Motifs : Les époux Y... admettent que le conduit litigieux est une partie commune comme étant intégré dans le gros oeuvre de l'immeuble, par application de l'article 3 de la Loi du 10

HTC une grue d'une hauteur de 15 mètres que cette dernière a installée sur le chantier de construction de la maison individuelle de Monsieur X... à Flayosc (Var) qui lui avait confié le gros oeuvre de

préjudice subi par la société Ribourel qui devait être pris en compte, ce préjudice devant être entendu comme celui subi à la suite du retard initial pris par la SETP dans l'exécution de ses travaux de gros-oeuvre

prouver l'indépendance des bâtiments sous réserve éventuellement de l'appréciation des travaux postérieurs à leur édiction ; qu'en l'espèce, il est constant que le règlement de copropriété désignait le gros

entretien, ainsi que le gros oeuvre, sont toutes à la charge du preneur, sans aucune exception" et précisait que "tous les travaux, réparations, reconstructions, y compris le remplacement des parties

gros-oeuvre a été confié à la société Heude ; que les travaux ont été réceptionnés le 29 janvier 1999 ; que la société Heude a assigné la SCI en paiement d'un solde dû sur travaux et que cette dernière

X... , chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre hors conception, la société Norisko construction, chargée d'une mission de contrôle technique, et la société Bati Ten, chargée de l'exécution du lot gros

Olivier X..., architecte ; Que les travaux de gros oeuvre, effectués par la SARL CBI étaient en cours lorsqu'un effondrement s'est produit dans la maison à l'endroit où le socle d'appui de l'escalier

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre hors conception, la société Norisko construction, chargée d'une mission de contrôle technique, et la société Bati Ten, chargée de l'exécution du lot gros

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre hors conception, la société Norisko construction, chargée d'une mission de contrôle technique, et la société Bati Ten, chargée de l'exécution du lot gros

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre hors conception, la société Norisko construction, chargée d'une mission de contrôle technique, et la société Bati Ten, chargée de l'exécution du lot gros

X..., chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre hors conception, la société Norisko construction, chargée d'une mission de contrôle technique, et la société Bati Ten, chargée de l'exécution du lot gros

commerce ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à payer au syndic l'indemnité prévue par l'article 555, alinéa 3, du Code civil pour la plus-value apportée aux locaux, livrés bruts de gros-oeuvre

paiement des loyers ont été engagés à son détriment, dès lors que, pour la signature du bail et l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, soit plus de huit années, seuls des travaux de gros

Elle soutient en outre que le carrelage de la terrasse constitue une partie privative, seul le gros-oeuvre des sols étant une partie commune, et qu’elle peut en user comme bon lui semble et y apposer le

Toutefois, s'agissant de l'entreprise de gros oeuvre SARL LEGROS, si celle-ci a attesté le 07 janvier 2015 qu'elle avait relevé des problèmes techniques au niveau du sous-sol lors de l'étude de ce projet

La société F&D a fait appel à la société SIMA assurée auprès de la MMA pour les travaux de démolition, gros oeuvre, étanchéité, charpente et couverture.

La seule retenue financière pratiquée par la Semads ne concerne que le Gros Oeuvre."