Codes de loi français

Article Annexe (suite)

Des mesures d'atténuation des risques ainsi déterminés, telles que des zones tampons, seront appliquées s'il y a lieu ; - à la quantité de substance active appliquée ; ils veilleront à ce que les quantités autorisées, du point de vue du dosage et du

Article Annexe I

Le débit et la quantité d'eau d'extinction et de refroidissement nécessaires sont calculés conformément au document technique D 9 susvisé ; Dans le trimestre qui suit le début de l'exploitation de tout dépôt, l'exploitant organise un exercice de défense

Article Annexe I

Le débit et la quantité d'eau d'extinction et de refroidissement nécessaires sont calculés conformément au document technique D 9 susvisé ; Dans le trimestre qui suit le début de l'exploitation de tout dépôt, l'exploitant organise un exercice de défense

Article Annexe III

énergétique respectant les critères des fiches d'opérations standardisées BAR-TH-174 et BAR-TH-175 ; 6) Un écart est relevé entre les équipements et matériaux mis en place et le scénario retenu de l'audit énergétique ou les factures des travaux en quantité

LEGIARTI000039349051

titulaire de licence souhaite procéder à des opérations de repeuplement, il est tenu d'en faire une déclaration préalable au préfet (service gestionnaire de la pêche) en mentionnant la date, le lieu et les caractéristiques du repeuplement (espèces, quantités

LEGIARTI000049821407

CNRACL, FSPOEIE, INSEE, SRE Détail de la position CNFPT, CNRACL, FSPOEIE uniquement position de disponibilité, INSEE, SRE Situation d'origine de l'agent détaché Code employeur et position de détachement INSEE, SRE Durées et quantités

Article Annexe I (suite)

polissage - Connaître les procédés de finition et de nettoyage correspondants à chacun des stades de fabrication X BPF (25) Processus de contrôle - Proposer et appliquer les types de contrôle adaptés à la nature du bijou et à la quantité

Article Annexe II

Si le pourcentage de contribution thermique lié à l'incinération des déchets dangereux atteint moins de 10 % de la chaleur totale libérée par l'installation, V déchets doit être calculé à partir d'une quantité (théorique) de déchets qui, s'ils étaient

Article Annexe 1

La moyenne géométrique M g In (M G De la même façon, l'écart-type géométrique S G In (SG) = √ ∑ [in (Xi) - In (MG)]2/n-1 A partir de ces deux paramètres et du logarithme de la valeur limite ln(VLEP) on calcule la quantité U : U = ln (VLEP) - ln

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

46-18 du code de l'environnement. c) Extensions inférieures à 25 ha des carrières soumises à autorisation mentionnées par la rubrique 2510 de la nomenclature des ICPE. d) Les essais d'injection et de soutirage de CO2 en formation géologique d'une quantité

Article ANNEXE I b

Critères d'évaluation Identifier les matériaux nécessaires à la réalisation de l'ouvrage confié Contexte professionnel d'intervention La nature et les caractéristiques des matériaux sont conformes aux indications du dossier d'exécution Vérifier les quantités

LEGIARTI000051499022

Numéro d'identification Nom de l'installation Nom de l'exploitant Quantité de quotas à allouer Quantité totale de quotas sur la période 2021-2025 2021 2022 2023 2024 2025 FR000000000000002 NESTLE France - Usine de Boué NESTLE France - Usine

Article Annexe IIIb

S2.1.1 1 BOEN spé n°2 du 19 février 2009 Pages 17/68 et 41/68 S1.1.2, S1.2.1 et S2.1.1 2.2.2 Cinématique 2 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 1 S1.1.2.2 et S1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse... 2 S1.1.2.4 1 S1.1.2.4 b) Quantité

Article 57-4-1

Cette caisse doit être pourvue en jetons et plaques de valeurs en quantité suffisante pour assurer un bon déroulement du jeu en relation avec le minimum de la table. Le croupier ne peut pas être relevé pendant le coup.

Article 1

. - "Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin hydrographique ; - "Poussières" : les particules de forme, de structure

Article 230-2.09

la référence des documents utilisés, plan de formes, courbes hydrostatiques, courbes Bonjean, programme ordinateur) ; - position du centre de gravité par rapport à l'OH et à la perpendiculaire arrière ; - déplacement au moment de l'expérience ; - quantité

Article 223 a-II-2/10

Des dispositifs sûrs et efficaces doivent être prévus pour déterminer la quantité de combustible liquide contenue dans chaque citerne de combustible liquide. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 2.6.1.

Article 57

Cette caisse doit être pourvue en jetons et plaques de valeurs en quantité suffisante pour assurer un bon déroulement du jeu en relation avec le minimum de la table. Le croupier ne peut pas être relevé pendant le coup.

Article 13

Le titulaire joint au projet de décompte mensuel les pièces suivantes, s'il ne les a pas déjà fournies : -les calculs des quantités prises en compte, effectués à partir des éléments contenus dans les constats contradictoires ; -le calcul, avec justifications

Article Annexe Ib

d'économie d'efforts en cas de manutention A3T2CP2 - Appliquer les règles de circulation des chariots de manutention A3T3 - Le contrôle de la conformité de la préparation de commande A3T3C1 - Vérifier les références prélevées A3T3C2 - Vérifier les quantités