Malheureusement, nos recherches sont restées vaines, faute d'emploi similaire vacant et compatible avec vos capacités professionnelles.

copropriétaires agissaient à l'encontre de la société Industrie et développement, en sa qualité d'associée de la SCI, et qu'ils justifiaient, par un procès-verbal de carence du 26 mai 2003, avoir vainement

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Avril 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER

pour se consoler ; que la deuxième fois, comme elle était venue dans le lit de ses grands-parents, un matin, alors que sa grand-mère était déjà levée, son grand-père lui avait enfoncé un doigt dans le vagin

GROUPE CAYON a vainement mis [B] [F] en demeure de reprendre son poste le 7 juillet à [Localité 14].

de son opposition à ce qu'il soit passé outre à l'absence de ces deux témoins, et qu'ils soient amenés devant la cour pour y être entendus et a sollicité le renvoi de l'affaire pour le cas où les recherches

placer une échelle, mal adaptée et mal calée, sur un sol de marbre, nécessairement glissant et ce, en dépit des avertissements que lui ont prodigués les personnes présentes sur le chantier ; qu'il serait vain

La cour recherche là-encore vainement le lien entre une telle situation, éventuellement de nature à mettre en cause le respect par l'employeur de son obligation de sécurité qui n'est toutefois pas discuté

1955 à 1957 ; "aux motifs, d'une part, que les faits dénoncés par la partie civile se sont produits en Algérie entre 1955 et 1957, à une époque où ce territoire était français en sorte que c'est en vain

alors, selon le moyen : 1°/ que les créanciers de la société en nom collectif ne peuvent poursuivre le paiement des dettes sociales contre un associé, simple débiteur subsidiaire, qu'après avoir vainement

[Q] avait expliqué que Mme [M] "a[vait] utilisé le ressort affectif pour le forcer à accepter de contracter un important prêt à son nom en vue de l'acquisition d'un bien immobilier, que plus tard elle

et les personnes non-vaccinées.

qu'en se bornant à relever, pour dire le licenciement de Mme X... bien fondé sur une faute grave, qu'un message électronique du 13 décembre 2005 fait état d'un comportement violent de Mme X..., sans rechercher

durée de préavis dont la société Dream Objects avait réellement bénéficié aux motifs que l'annonce de la conclusion d'un nouveau contrat avec le soumissionnaire retenu à compter d'avril 2009 « rendait vaine

tondeuses à gazon importées et revêtues de la marque dont le fournisseur est le légitime propriétaire, n'est pas constitutif de contrefaçon, et par motifs propres, que les sociétés françaises arguent vainement

à la fois déduit de l'indemnité réparant le préjudice économique de la partie civile le montant des pensions de retraites versées du chef de son époux et au titre de la retraite personnelle sans rechercher

et que les réponses négatives de toutes les sociétés du groupe étaient alors connues ; Qu'en se déterminant ainsi, sans préciser si les recherches dont elle relevait l'existence avaient impliqué la

couteau, comme le soutient celui-ci, les constatations réalisées lors de l'enquête n'ont pas permis de conforter cette version puisqu'aucune trace de sang n'a été retrouvée sur le couteau et que les recherches

des juridictions étrangères que selon les règles de compétence de l'Etat d'origine de la décision, mais n'interdit pas au plaideur français d'invoquer l'exclusivité de son privilège de juridiction, vainement

que le refus de déférer aux sommations de communiquer de la SNCF a empêché le délai de prescription de courir", sans rechercher si le refus de déférer aux sommations de communiquer de la SNCF n'avait