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2 382 résultats pour « Émilie JOUETTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2304793_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

a rejeté implicitement la demande du syndic de copropriété BatimetFils tendant à faire modifier les mesures de mise en sécurité prévues par l'arrêté du 30 novembre 2022 en les étendant à la société Emir

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

66b45f95c979aae19b191c20

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Rappelant que le statut de club amateur n'est pas incompatible avec le bénéfice d'un contrat de travail en tant que joueur, M.

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6868b38075a2d196dbc191cf

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

] Non représenté à l'instance ni à l'audience Madame [G] [S] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 24] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 22] Représentée par Me Emilie

Source officielle
TJ

Chambre 01

69741a94cdc6046d477faf55

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A cet instant la crispation du visage souligne tout à la fois l’effort consenti et la concentration de la joueuse.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007671445

Admin. suprême

11 juillet 1980

11 juillet 1980

EMILE YR..., MME MARIE-THERESE DF..., MME MIREILLE E..., M. BERNARD CQ..., MME MARIE-LOUISE XX..., M. ALAIN ZA..., M. GUY BP..., M. GILBERT ZP..., M. JEAN-CLAUDE XP..., M. PAUL CL..., M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68008c81ecbbb650faffb039

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[M] [W] est un joueur de football professionnel. La Sarl Agency Sports International Management, ayant pour dirigeant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8581d

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Stéphane X... a été embauché, le 3 juin 1998, pour une durée de trois saisons, par le STADE LAVALLOIS, en qualité de joueur professionnel de football.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85905

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Stéphane X... a été embauché, le 3 juin 1998, pour une durée de trois saisons, par le STADE LAVALLOIS, en qualité de joueur professionnel de football.

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2301066_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Le 29 novembre 2021, il a acheté la remise qui jouxte sa résidence secondaire. Etant attenante à l'habitation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083e

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Je souhaite qu'il soit tenu compte dans la liquidation des travaux effectués par moi seule, sur la maison, savoir le bétonnage de la terrasse, l'achèvement complet de la chambre de ma fille, Emilie, le

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6a3

Cassation

4 juillet 1979

4 juillet 1979

ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE CASINO MUNICIPAL D'AIX THERMAL IRRECEVABLE EN SON ACTION CIVILE ET EN DOMMAGES-INTERETS, EN REMBOURSEMENT DU CHEQUE SANS PROVISION EMIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e545

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Par conclusions du 3 avril 2009, Laurent X... réaffirme que les bovins appartenaient à la famille Z... ainsi que l'a reconnu Josette B... en 2007, que l'ont attesté divers témoins, que le sait Marc Y..

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC002099610

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Elle estima que certaines manifestations versées et émises par les défendeurs dans ces programmes portaient atteinte aux droits fondamentaux mentionnés.

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000033194808

Admin. suprême

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Simon Chassard, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat

Source officielle
CC

soc

613721d0cd580146773f7a20

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Emile J..., demeurant ... (Vaucluse), 78) M. Jacques F..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 88) M. Paul E..., demeurant ... (13e) (Bouches-du-Rhône), 98) M.

Source officielle
CC

civ1

6137228ccd580146773fe57c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Emile C..., venant aux droits de M. Maurice I..., demeurant résidence Les Hauts de Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, 22 / de Mme Emile C..., venant aux droits de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b89f3aca0c5f0008398fde

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

par les boutiques Feraud et Hugo Boss et des factures de chaussures de ville émises par la boutique Duncan, destinés aux salariés joueurs professionnels, au staff sportif et médical ainsi qu'au personnel

Source officielle
CC

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Emilie De Jesus Monteiro, demeurant 5, route de Nabas, 64190 Charre, 24 / de Mme Benilde

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01280

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

X... est revenu sur l'idée déjà émise de faire intervenir F...

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402222

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Marcel ZN..., 61°/ de Mme Josette ZN..., née AY..., demeurant ensemble Pavillon 32, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 62°/ de M.

Source officielle

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