époux X... ont conclu, le 3 août 1990, un contrat de construction de maison individuelle avec la société Calliope Concept réalisation(CCR), assurée en responsabilité décennale auprès de la compagnie Abeille

Paris (15ème chambre civile, section C), au profit : 1 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Paris et d'Ile-de-France, dont le siège est ..., 2 / de la société Compagnie Abeille

pour financer l'acquisition d'un immeuble, a contracté auprès de la banque La Hénin un emprunt en garantie duquel il a adhéré à une assurance de groupe souscrite par la banque auprès de la compagnie Abeille

Riom (1re chambre civile), au profit : 18/ de la société civile immobilièreonod Lagarlaye, dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 29, place de Jaude, 28/ de la compagnie d'assurances Abeille-Paix

septembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit : 1°/ de la société Winterthur, dont le siège est 102, Terrasse Boieldieu, La Défense 2, 92800 Puteaux, 2°/ de la compagnie Abeille

La garantie de la société ABEILLE IARD & SANTE est donc acquise au titre de ces désordres.

[Q] et la MAF ont interjeté appel de cette décision en intimant les époux [M], la société [I] [J] et la société Abeille Iard et Santé.

procédure et du mémoire produit que la personne morale ait pu souffrir personnellement du dommage directement causé par les infractions reprochées, alors même qu'elle n'allègue pas être propriétaire d'abeilles

ABEILLE ASSURANCES, ABEILLE IARD & SANTÉ, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 306 522 665, et encore sis [Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse

Jacques Y..., électricien, demeurant ... d'Esserent (Oise), 2°/ de Mme Colette X..., épouse Y..., demeurant ... d'Esserent (Oise), 3°/ de la société d'assurances L'Abeille, dont le siège social est

X... et le GAEC X... ont assigné tous les intervenants à l'opération, ainsi que la société Abeille, en réparation de leur préjudice ; Attendu que pour condamner la société Aviva à garantir la société

(Yvelines), 5 ) de la société Abeille-Paix, nouvellement dénommée Abeille-Assurances, dont le siège social est ... (9ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1994 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1°/ de la société Unimat, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Abeille

[U] [X] tendant à condamner in solidum Mme [G] [H] et la SA Abeille Iard & santé à lui payer la somme de 14.400 euros au titre du déficit fonctionnel permanent ; - condamné la SA Abeille Iard & santé

En effet, il a été percuté par un véhicule de type RENAULT modèle MODUS, immatriculé [Immatriculation 1], appartenant à Madame [F] [L] et assuré auprès de la compagnie d’assurance ABEILLE IARD.

ABEILLE IARD & SANTÉ C/ S.A.

ABEILLE IARD & SANTÉ C/ S.C.I. [Localité 1] S.A.

immobilière du Vent (SCI), maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles à usage commercial, a chargé la société Thiers et fils CMTF (société CMTF), assurée par la compagnie Abeille

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Via assurances vie, dont le siège social est ... (9e), 2 / la société Abeille

DETERMINANT FRANCE (DATTERBERG), dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Armelle BOUTY, avocat au barreau de MARSEILLE ABEILLE IARD