Christian, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 21 avril 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain Z..., Michel

PARIS , le dix-sept octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Alain A, demeurant La Chevalière bâtiment A, 45 impasse des Dapalis à Aix-en-Provence (13090) ; M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er avril 1992, qui, pour contestation de crimes contre l'humanité, apologie de crime de meurtre, provocation à la discrimination

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Gaston X... est décédé le 17 juillet 1998, laissant pour lui succéder son épouse et ses deux fils, Jean-Pierre et Alain

DES CHEVAUX...

Julien Boucher, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de M. Francis M et à la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.

était venu la rejoindre et lui aurait déclaré que lui-même (Albert A...) et Danielle Y..., épouse Z..., étaient "inspecteurs du travail des transports" ; que Françoise X... leur avait répondu qu'elle allait

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Alain YX, demeurant ... ; M.

Alain X..., demeurant ... et M. Jean-Luc Y..., demeurant ... ; MM.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société [U] et Nardi, ès qualités, de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société Qualiconsult, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la société SMA, ayant la SCP Gadiou et Chevallier

- LA COMPAGNIE UAP, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 15 septembre 1994 qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre Alain

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alain Y..., demeurant 1, square Courcoux aux Lilas (Seine-Saint-Denis), 2°/ Monsieur Jean-Luc

Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Le bronx et de M.

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Beauresto, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la Société pour la