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609 résultats pour « Alexandra COLLANGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Je vous rappelle que ce site m'appartient, je l'ai intégralement payé à la commande, vous n'étiez mandaté que pour la maintenance, les mises à jour et le référencement.

Source officielle

Page 9 sur 31

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TJ

Chambre des référés

66884a41342d338c20d50521

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[K] [N] [Adresse 7] [Localité 11] Non comparant, non représenté Mme [L] [G] [Adresse 9] [Localité 11] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca7476676b32615d6a839d

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

2020/ 192 N° RG 18/06429 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCIXY SAS ACTIVE ASSURANCES C/ Société PRADO MUTUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63c256a00bfda47c9007607b

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

COOPANAME prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 448 762 526 représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdb0884c0be699cd9734010

Appel

19 avril 2019

19 avril 2019

Cela rend toute collaboration difficile, voire impossible, que ce soit en interne, avec vos collègues de travail, ou en externe, avec certains de nos clients.

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6f8cdc6046d479c9881

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

procédure pénale, assistée de Madame Mylène Fait, Greffière, en l’absence du ministère public, a été appelée l’affaire entre : PARTIE CIVILE : Madame [L] [X] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b686

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[M] [G], ancien directeur de l'hôtel, indique que lors de sa collaboration avec M. 

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d43ea7c8c1120f1ecd

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDERESSE SNC [Localité 3] BONNAC dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6904781dc057dee7956

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Nous vous avions donc confirmé notre appui pour la suite de notre collaboration, ainsi que notre vigilance dans la réussite de votre démarche.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0331JUD002068092

Admin. suprême

31 mars 1998

31 mars 1998

) qui se charge aussi de le diffuser, en collaboration, pour certains pays, avec les agents de vente dont la liste figure au verso.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63c1051dbf9fd47c90a135fc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GCC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DESCOSSE Me Alexandra BOISRAME Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64f02d79db41fad96987996b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 407 937 739 '[Adresse 8] représentés par Me Alain NONNON, associé de la SCP NONNON & FAIVRE, substitué à l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6349008163d497adffda4336

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

et Me Elise GENERET de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN & ASSOCIES, Plaidants, avocats au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 70 APPELANTE **************** PSA AUTOMOBILES SA RCS Versailles

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

668ecb942980a82f59d7f271

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[T] [M] [P] a constitué avocat en la personne de Maître Alexandre SUTER, de sorte qu’il sera statué par jugement contradictoire. L’ordonnance de clôture a été rendue le 23 janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8813a

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1104DEC000111320

Admin. suprême

4 novembre 2025

4 novembre 2025

    La requérante publia aussi un collage constitué de trois photos représentant respectivement O.A.A., une valise remplie d’argent et une aide ‑ soignante sur laquelle était écrit « &

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd66ce3fdb700fd61fb9fa

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

puisqu'il s'est à nouveau adressé aux époux C... au mois de septembre 2015 pour solliciter un prêt de 1 500 000 euros en offrant en garantie les parts sociales qu'il possédait au sein de la société Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f1919fcdc6046d47ecd337

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

tj hors jaf, jex, jld, j. expro, jcp d'AURILLAC, décision attaquée en date du 05 février 2024, enregistrée sous le n° 20/00234 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre section 2

603635de057bfd98028840e7

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878cf

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Y... épouse Z... née le 14 Aoft 1953 à TEILLAY (35620) 3 rue du Porche 35410 CHATEAUGIRON représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Isabelle ALEXANDRE

Source officielle