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512 résultats pour « Alice TERRASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100580

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Lucien joël R..., domicilié (e)...,... 58- Mme Alice R..., épouse de Mareto PP..., domicilié (e)...,... 59- M. MM... R..., domicilié (e)...,... 60- M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64481a7b805de12b7a6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il doit être précisé que ces constats correspondent au moment de la journée où le jardin et la terrasse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cc

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Assistée de Me Jérôme NOVEL, avocat INTIMEE : Société BMRA POINT P venant aux droits et obligations de la Société CHEVAILLER FERREIRA représentée par ses dirigeants légaux 40/52, rue des Alliés

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfefd33109fd079af403

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALIOS DEVELOPPEMENT C/ S.A.S. BTP CONSULTANTS, S.A.S. BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d609fa2273490db107956

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

: la SELARL BK AVOCATS - 438 la SELARL CAROLINE GELLY - 1879 la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP - 692 la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Me Isabelle JUVENETON - 265 Me Pierre-laurent MATAGRIN - 1650 Me Alizé

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721decd580146773f8516

Cassation

16 juillet 1993

16 juillet 1993

Charles D..., demeurant à Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 3°/ Mme Denise D..., demeurant ... (7e), 4°/ Mme Louise K... née D..., demeurant à Uturoa, Raiatea (Polynésie Française), 5°/ Mme Alice

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363687137e31b7f74444aaa

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000224_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

L'étude géotechnique a été confiée à la société Alios Pyrénées, par bon de commande du 9 juin 2015. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310236

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Gérard X..., 2°/ Mme Aline Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                  , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Elle porte sur des travaux de « toiture étanchéité -Béton de propreté - poteau béton- toiture étanchéité II ' seuils- volets studio- vide- sanitaire- terrassement - terrassement et mur studio - climatisation

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4321

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ARRÊT FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : La SARL SAINTE ALICE, désormais radiée du registre du commerce et des sociétés et ayant pour gérant Monsieur [S] [R] a entrepris en qualité de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdce9cc7c0ab2547d755ebd

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Représentée par Me Alice B..., avocat au barreau de LYON Assistée de Me Christine K..., avocat au barreau de PARIS ****** Date de clôture de l'instruction : 17 Mai 2018 Date des plaidoiries

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309522_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

de la commune d'Etampes s'est opposé à sa déclaration préalable d'installation de six antennes relais de téléphonie mobile et de trois faisceaux hertziens dans trois fausses cheminées sur le toit terrasse

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f587

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 06 Octobre 2025 ROLE : N° RG 24/00633 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MEWB AFFAIRE : [C] [K] C/ Compagnie d’assurance CARDIF IARD GROSSES délivrées le à Maître Alice

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201083_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. Le président-rapporteur, Signé F.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201084_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. Le président-rapporteur, Signé F.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004628_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. Le président-rapporteur, Signé F.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01748_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1be

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

barreau de MARSEILLE, plaidant par Maître LARROUZE, avocat au barreau de MARSEILLE AXA ASSURANCES REGLEMENTS CORPORELS ENTREPRISES 233, Cours Lafayette 69748 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP ALLIO

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

678f381f06f4e91c5f36c38a

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le 3 juillet 2017, un rapport préalable de ce cabinet a été établi mentionnant un problème d'étanchéité des terrasses.

Source officielle

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