La qualité à agir des sociétés FINANCIERE GUYNEMER et FINANCIERE de L'AMBRE n'est pas contestable et leur intérêt à agir est manifeste.

La société AMBRE débute son exploitation le 1er mars 2006. La gestion de la société destinée à l'exploitation d'un complexe de balnéothérapie est confiée à Monsieur [N] [Y].

G, Mme B et Mme C, demandent au tribunal d'annuler l'élection du 1er adjoint au maire de la commune d'Ambès qui a eu lieu le 26 septembre 2022.

Il communiquera son rapport à la communauté de communes du Gévaudan, à M. et Mme B, au syndicat de la copropriété Porte de Chanelles, à M. et Mme C, à la SCI Ambe et à Mme E.

est [...]                                   , prise en qualité d'assureur de la société Bureau technique d'architecture et de vérification (BTAV), 7°/ à la société Les Artisans modernes du bâtiment (AMB

Par un mémoire en défense enregistré le 1er avril 2021, la commune de Hières-sur-Amby conclut au rejet de la requête. Par un acte enregistré le 17 janvier 2024, M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 décembre 2022, la Commune d'Ambès, représentée par Me Boissy, déclare accepter le désistement du requérant. Vu les autres pièces du dossier.

d'assurance-vie souscrits auprès de la [1] par Mme [A] [Q] née [F], soeur de sa mère, décédée le [Date décès 3] 2025 et dont la succession est ouverte auprès de la SCP [E], [D] et ILLHE, notaires à AMBARES

rétroactivement la résidence habituelle de Cécilia chez le père, les rencontres mère-filles étant dites libres et ramené la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation de Charlène et Ambre

La détermination de l’existence d’une faute imputable à la société SDEL TERTIAIRE ou à la société AMBEE relève de la seule compétence des juges du fond.

- condamner la société AMA 76 aux entiers dépens.

A à la société SA Editions Ambre, assujettie en Suisse, ne sont pas imposables en France.

Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Courchevel et la SAS Ambre doivent dès lors être rejetées. 9.

procédure, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de LYON a : - constaté que Madame Françoise Y... divorcée X... et Monsieur X... exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineure Ambre

La commune d'Ambarès-et-Lagrave invoque six nouveaux motifs. 9.

ARTICLES 352 ET 360 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, VU L'ARRET DU 4 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA COUR DE CASSATION A AUTORISE LE DESAVEU, VU L'ACTE DU 5 JANVIER 1973, PAR LEQUEL LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'AMBES-CANTELOUP

La SARL Amma exploite un fonds de commerce de restauration rapide situé à Angers.

au domicile de leur mère, ce à compter du 30 mars 2012 ; - supprimé la contribution de Mme Y... à l'entretien et l'éducation de Malo et d'Ambre, et ce à compter du 30 mars 2012 ; - dit que le droit de

AMB GARANTIES C/ [W] [T] S.A.S.

ET : LA COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 33440 AMBARES ET LAGRAVE.