Par une requête et des mémoires enregistrés les 14 mai 2021, 9 mai 2022 et 17 janvier 2023 sous le n° 2101442, la société à responsabilité limitée (SARL) B, représentée par Me Babel, demande au tribunal

Par une requête et des mémoires enregistrés les 14 mai 2021, 9 mai 2022 et 17 janvier 2023 sous le n° 2101442, la société à responsabilité limitée (SARL) B, représentée par Me Babel, demande au tribunal

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2022, Mme A, représentée par Me Gildas Babela demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

A B, représenté par Me Babel, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

6.53pt; display:inline-block } .sF7ECFE89 { width:209.1pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 66845/13 Sándorné BÁBEL

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2023, Mme A, Cathy, Babeth Monneron épouse B, représentée par Me Cacciapaglia, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2022, la société Soc Noiséenne Outillage de Presse (SNOP), représentée par Me Babel, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour

Gilbert, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier BARELLA, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

BABEAU SEGUIN Représentée par Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 6 S.A. MMA IARD S.A.

Mireille épouse B..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), quartier Barella, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M.

d'entrée en France a implicitement rejeté le recours dirigé contre les décisions du 18 juillet 2023 par lesquelles l'autorité consulaire française à Dakar a refusé de délivrer à B A et à Sokhna Amina Babacar

E représenté par Me Babel conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Hubert Z... , et la société Technotrans, gérée par Mme Véronique X..., étaient associés de la société Elca France, spécialisée dans l'externationalisation des exportations de la société Basell au départ

d'un cerf, des agents de l'office national de la chasse et de la faune sauvage ont repéré un véhicule qui roulait lentement et s'arrêtait tous phares éteints avant qu'une source lumineuse portative ne balaie

Babacar, demeurant ... Non appelante, citée, présente assistée de Maître CHAMBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX II.

Azerbaijan 17/05/2016 Hafiz Arkoyun oglu BABALI 1971 Sumgayit Azerbaijani Khalid BAGIROV 5. 28779/16 Abil v.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 mai 2021 et 21 mars 2022, la commune de Brû, représentée par Me Babel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la

Par un mémoire en défense enregistré le 20 juin 2025, la commune de Dogneville, représentée par Me Babel, conclut au rejet de la requête.