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562 résultats pour « Bertrand BESNARD Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400012_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

D C, Bertrand Mantelet, Benjamin Giron, Michel Baarsch, Alexandre Hebert, Claude Mouchikhine, Bernard Javazzo et Pierre-Marie Mauxion et Mmes A B, Claire Bellisen et Nadine Badr-Vovelle demandent au juge

Source officielle

Page 9 sur 29

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162d33270d46c7f95e826f2

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

[I] [G] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN (Me Jacques PELLERIN), avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 assisté de Me Bertrand LAMBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c6a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

91370 VERRIERES LE BUISSON représentée par Me Philippe LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : E. 1983 substitué par Me Virginie CHRIQUI, avocat au barreau de PARIS, toque : G725 CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e19d

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

DE RENNES Immeuble le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentée par Maître Bertrand CREN, (SCP BDH Avocats), avocat au barreau d'ANGERS Maître Bernard Y..., ès-qualités de liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a59e

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller faisant fonction de Président par

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008202751

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

Bernard , demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e96

Appel

24 février 2004

24 février 2004

Nä 02/07640et 02/8019 AFFAIRE : Isabelle X... et autres C/ Bertrand Y... et autres Décision déférée à la cour : jugement rendu le 30 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY RG nä : 01.1292 Expéditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b91f

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Octobre 1962 à MARSEILLE (13000) ... 84250 LE THOR représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SELARL ROUBAUD, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMES : Maître Bernard

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L223) (RPJ094314) ET : SAS BELMARD BATIMENT, dont le siège social est 30 rue Belgrand 75020 Paris - RCS B 792433252 Partie défenderesse : assistée de Me Anaïs AYACHE Avocat (D551) et comparant par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z

6253c929bd3db21cbdd8774f

Appel

28 février 2005

28 février 2005

Monsieur Bertrand Z... agissant tous les quatre en qualité d'héritiers de Monsieur Raymond A... décédé et également en qualité d'héritier de Madame Veuve Renée Z... Madame Jeanne B...

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TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2106045_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Par suite, ils ne se trouvent pas au niveau de l'emprise de l'étal demandé rue Claude Bernard, lequel débute à plus de 3 mètres d'eux.

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773febe2

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

Olivier Jacques Marie J... de la Malene, demeurant ..., tous pris en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a3f07ecdc6046d471e9388

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 3 avril 2025 N° RG : 2024R00484 Monsieur [N] [W] Né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] (Maître Bernard BAYLE-BESSON

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TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b19

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

11 Juillet 2024 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [Y] [X] né le 09 Janvier 1979 à [Localité 10] (42), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Bernard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fde5f572ee2173a4bc4d366

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

représentée par Me Jeanne X... de la Scp Jeanne X..., avocat au barreau de Paris, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Noël Y..., avocat au barreau de Strasbourg, toque : 48

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6866cb35d33109fd079ac8be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

° Portalis 352J-W-B7G-CX5CE N° MINUTE : 2 Assignation du : 21 Septembre 2022 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Maître Bertrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2305185_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

, lequel expert pourra s'adjoindre les services de tous sapiteurs de son choix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04930 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b958

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Paul Z..., - réservé tous autres droits et moyens des parties, ainsi que les dépens, en fin d'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b959

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04932 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

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