; vertical-align:super; color:#474747 } .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Publié le 23 septembre 2024   PREMIÈRE SECTION Requête n o 57439/18 BILMA

1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE "ARPEGE", 34-36 rue du Lieutenant - Colonel X... à Lyon (69007), représentée par son syndic, la Régie Billon

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer la cause des désordres affectant le carrelage de la maison de santé de la commune de Fayl-Billot

Bila a été stérilisée le 29 janvier 2010, vu le certificat du Dr Y... du 2 juin 2010 (pièce 4 appelante).

Des mémoires ont été enregistrés les 22 juillet 2015 et 6 avril 2022 pour la société Billon, représentée par Me Laurand.

DROITS DE L'HOMME, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 24 octobre 2007, qui, dans l'information ouverte sur plainte de Billon

N° RG 23/11810 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPYV N° de MINUTE : 24/01419 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, le cabinet BILLOT

du maintien au centre de rétention de : [T] [U] né le 19 Juillet 1976 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 03/07/2023 à 08 h 45 par courriel, par Me Bertrand BILLA

le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 02 Juillet 2024 Madame LE BAIL, Juge aux Affaires Familiales Madame BILLOUX

[Adresse 7] Représenté par son syndic, le Cabinet BILLOT ET GIRARDOT, SA [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Nathalie BUNIAK, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Madame [T] [B] [S] [Adresse

n'avaient plus le droit de vérifier les conditions des offres ; que le syndicat des copropriétaires confirme que s'agissant de la seconde tranche de travaux (tranche B), seul le devis de l'entreprise BILLON

d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Marne du 9 mars 2015 autorisant la société Haut-Vannier à exploiter dix-sept éoliennes et quatre postes de livraison sur le territoire des communes de Fayl-Billot

  10828/Б-01 from the Bila Tserkva Local Department of the Pension Fund of Ukraine in Kyiv Region ( Управління пенсійного фонду України у м.

la somme de 1 500 euros à Me Billa.

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/06029 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W7YL Jugement du 09 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Marie-caroline BILLON-RENAUD

septembre 2023, Mme A B conteste les décisions du 4 octobre 2022 par lesquelles le conseil départemental de la Loire de l'ordre des médecins a décidé de ne pas porter plainte contre les docteurs Auboyer et Billon

X... a été embauché par la société Billon le 21 juin 1976 par contrat verbal ; qu'il est classé groupe IV de la classification de la convention nationale imprimerie labeur et industrie graphique ; que

sursis à l'exécution d'un arrêté du Commissaire de la République du Puy-de-Dôme, en date du 10 décembre 1986, autorisant la société Domagri à poursuivre l'exploitation d'un établissement industriel à Billom

FABRICATION, LES INGENIEURS ET LES TITULAIRES DE POSTES SUPERIEURS (A L'EXCLUSION DE CEUX QUI EXERCENT LA FONCTION PATRONALE DIRECTEMENT OU PAR DELEGATION) ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME BILLON

le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 06 Février 2024 Madame LE BAIL, Juge aux Affaires Familiales Madame BILLOUX