En deuxième lieu, la SAS Galemar conteste l'accessibilité du projet par les transports collectifs et invoque l'absence d'accès piétonnier sécurisé.

Ardiet et Mme Boucon, conseillers ; qu'ainsi, l'arrêt est entaché d'une nullité absolue ; "et alors, d'autre part, que ces mentions ne permettent pas de savoir quelle était la composition de la cour

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Galemar ne sont pas fondés.

enchères organisée par la société Cornette de Saint Cyr, a assigné en contrefaçon de ses droits d'auteur et en concurrence déloyale, la société Cornette de Saint Cyr et la société Reflex Modern Art Gallery

[M] du surplus de sa demande ; -ordonné à la SA Galea Guyane de rembourser au pôle emploi les indemnités de chômage versées à M.

société Baby, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de la société Gallia

The security personnel had considered it necessary to vacate the gallery, in order to ensure the safety of those in the gallery and in the chamber.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2003), que la société Claparède (la société) a vendu à la société Maurel Vedeau des bouchons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hotel Prince de Galles, dont le siège est à Paris (8e), ...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité d'éducatrice avec les fonctions de conseillère en économie sociale et familiale par l'association Gala

The administration of the gallery explained that he failed to finish his work on time.

X... à la société Galea et à la société Abes, ordonné la remise à M.

tel, en particulier du fait des conditions de sa vente, de la mention d'une fabrication contrôlée par des parmaciens, d'indications relatives à la santé, de l'indication d'une posologie, de formes galéniques

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat des copropriétaires de la Cité marine de Port La Galère n'est pas admis.

Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Chabin international Galery, de Me Hennuyer, avocat de M. X..., les conclusions de M.

le siège est à Paris, CIT Tour Montparnasse, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de la société à responsabilité limitée Galeva

[N] et [C] portent des badges au nom de Galéa, selon photocopie au dossier en ce qui concerne le premier ; que pour soutenir que ces salariés sont bien employés par la société Luxrealis, M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société La Galère