Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SARL CABINET BERTHOZ Grosse délivrée le : à : la SCP ROUSTAN-BERIDOT la ASS BORDET - KEUSSEYAN - BRUNO

Bruno T..., 27 / de M. Pascal T..., 28 / de M. Eddie U..., 29 / de M. Bruno XW..., 30 / de M. Philippe XX..., 31 / de M. Laurent XY..., 32 / de M. Guy XZ..., 33 / de M.

la somme de 16 935,26 euros ainsi que la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative à verser, à chacune d'entre elles, à la société Bemaco et à la société Bruno

2] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Daniel DEL RISCO, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant pour Maître Bruno

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 08/01/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Jérôme LACOMME, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

À l'intérieur de cet immeuble passe une canalisation d'évacuation des eaux pluviales de l'immeuble voisin appartenant à [W] [A], s'ur de Madame [X].

pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Laurent CHARRY Assesseur collège salarié : Bruno

la CPAM du RHONE le 07/03/2022 qui fixe une date de consolidation le 29/10/2021 (après expertise) sans séquelles indemnisables suite à une maladie professionnelle du 22/03/2019 intitulée syndrome du canal

de pouvoir l'arrêté du préfet de la Corse-du-Sud du 24 décembre 2015 déclarant d'utilité publique les travaux de prélèvement et de dérivation des eaux au captage des sources de Ghjuvan Marcu et de Casale

Jammes à hauteur de 15 % ; la société Roques doit être garantie par la société Atelier 4 à hauteur de 60 % et par la société Brunhes Jammes à hauteur de 15 % ; la société Brunhes Jammes sera garantie

Il estimait qu'avant de réparer ces désordres, il convenait de faire réaliser un diagnostic général des canalisations métalliques et d'entreprendre les travaux nécessaires qui devraient être importants

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 juin 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Abgrall, conseiller rapporteur, M.

Bruno Z, Mme Nadège Z-X et Mme Yvette Y-X ; il tend aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et en outre par le moyen que la commission nationale d'aménagement foncier a statué en deux fois,

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 1 er mars 2024, la Commune de Prades-le-Lez souscrivait un bail commercial auprès de la SCI LES BARONNES (RCS 891 179 095) pour y

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller qui en a rapporté Monsieur

Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

N° 17/06117 [A] [J] C/ CARSAT DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Bruno

La classification du canal fut confirmée ultérieurement par la brigade fluviale le 27   septembre 2007. 16.