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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
65833fa63ea7c8c1129c05a9
15 décembre 2023
FRERES [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 17] Madame [R] [C] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 11] Madame [P] [A] [Adresse 5] [Localité 18] / USA représentés par Me Bruno
2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1cce5
2 octobre 2025
domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Anne DARRAS substituant Me Bruno
1ère Chambre civile
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10 juillet 2024
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Florence SMYTH substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Bruno
65a04089ea2f9efae430e9fa
11 janvier 2024
GUEDJ & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0025 DEFENDERESSES Madame [R] [K] [P] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [C] [V] [S] [J] veuve [P] [Adresse 6] [Localité 4] représentées par Maître Bruno
Cour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3f7
8 janvier 2008
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 15 boulevard Bouvets 92000 NANTERRE représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno
6253cb4abd3db21cbdd8d41a
27 octobre 2010
SITA FRANCE 132 rue des 3 Fontanots 92000 NANTERRE représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY-No du dossier 10000093 assistée de Mes Bruno CAVALIÉ, Antoine HONTEBEYRIE et Matthieu BOURDEAUT du Cabinet
14e chambre
6035ed1f76a69b5306add1e6
28 janvier 2016
cette qualité audit siège N° SIRET : 793 849 175 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623 - N° du dossier 15000340 assisté de Me Bruno
67ecc9d3dab039e415d9336a
1 avril 2025
cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Amélie WEIMANN substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pur avocat plaidant Me Bruno
2ème chambre
69e8a124cdc6046d471ebefa
21 avril 2026
PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 avril 2026 2ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par Me Bruno
Pôle 5 - Chambre 8
5fdb2d3eff6dd50355194ee2
2 avril 2019
2FCPR Ayant son siège social : [Adresse 7] [Localité 12] N° SIRET : 443 024 237 (PARIS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno
63be63e313ef607c90ab6706
10 janvier 2023
Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Bruno
CHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9929
18 avril 2024
suite à une fusion absorption intervenue le 10 novembre 2016 ayant son siège social, [Adresse 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Bruno
cr
613725b6cd5801467741ffba
12 avril 1994
de X... opposait Guy Y..., propriétaire des terres qu'il traversait, et Bruno Durand de X..., propriétaire d'une mini centrale hydraulique installée sur cette voie d'eau ; que le différend portant sur
613725e5cd580146774215aa
13 juin 2001
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 février 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'abus de confiance, abus de biens sociaux
6137259ecd5801467741f400
10 mars 1999
, remonter dans sa Citroën en les suivant, s'arrêter, descendre de voiture et tirer un premier coup de feu en l'air en direction des cavaliers, remonter en voiture en suivant les cavaliers, descendre à
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
société SOCOTEC, de la société Brunhes - Jammes, de la société Eau - Air - Système, et des compagnies SMABTP, Allianz France Iard et AXA France Iard.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001
4 mai 2017
regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998
4ème Chambre
DTA_2301236_20250710
10 juillet 2025
Par la présente requête, la société Bruno bâtiments doit être regardée comme demandant au tribunal de constater l'emprise irrégulière caractérisée par la présence d'une canalisation d'eaux usées sous les
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
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