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718 résultats pour « Bruno CAVALIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65833fa63ea7c8c1129c05a9

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

FRERES [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 17] Madame [R] [C] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 11] Madame [P] [A] [Adresse 5] [Localité 18] / USA représentés par Me Bruno

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me François BORIE de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Anne DARRAS substituant Me Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c29b65e642c58784f4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Florence SMYTH substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04089ea2f9efae430e9fa

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GUEDJ & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0025 DEFENDERESSES Madame [R] [K] [P] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [C] [V] [S] [J] veuve [P] [Adresse 6] [Localité 4] représentées par Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3f7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 15 boulevard Bouvets 92000 NANTERRE représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41a

Appel

27 octobre 2010

27 octobre 2010

SITA FRANCE 132 rue des 3 Fontanots 92000 NANTERRE représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY-No du dossier 10000093 assistée de Mes Bruno CAVALIÉ, Antoine HONTEBEYRIE et Matthieu BOURDEAUT du Cabinet

Source officielle
CA

14e chambre

6035ed1f76a69b5306add1e6

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

cette qualité audit siège N° SIRET : 793 849 175 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 623 - N° du dossier 15000340 assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d9336a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Amélie WEIMANN substituant Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pur avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 avril 2026 2ème CHAMBRE DEMANDEUR SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdb2d3eff6dd50355194ee2

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

2FCPR Ayant son siège social : [Adresse 7] [Localité 12] N° SIRET : 443 024 237 (PARIS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63e313ef607c90ab6706

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66235ac9aec0e60008fe9929

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

suite à une fusion absorption intervenue le 10 novembre 2016 ayant son siège social, [Adresse 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Bruno

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffba

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

de X... opposait Guy Y..., propriétaire des terres qu'il traversait, et Bruno Durand de X..., propriétaire d'une mini centrale hydraulique installée sur cette voie d'eau ; que le différend portant sur

Source officielle
CC

cr

613725e5cd580146774215aa

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 février 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'abus de confiance, abus de biens sociaux

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

, remonter dans sa Citroën en les suivant, s'arrêter, descendre de voiture et tirer un premier coup de feu en l'air en direction des cavaliers, remonter en voiture en suivant les cavaliers, descendre à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201810_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

société SOCOTEC, de la société Brunhes - Jammes, de la société Eau - Air - Système, et des compagnies SMABTP, Allianz France Iard et AXA France Iard.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301236_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par la présente requête, la société Bruno bâtiments doit être regardée comme demandant au tribunal de constater l'emprise irrégulière caractérisée par la présence d'une canalisation d'eaux usées sous les

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a11

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.

Source officielle

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