l'intimité de la vie privée par fixation de l'image d'une personne ; qu'au surplus, suite à la découverte dans son ordinateur de trois photos représentant des femmes prises par-dessous la cloison d'une cabine

X..., qui exerçait les fonctions de directeur à la société coopérative agricole des Vergers de Cabannes (la société coopérative) et à la société d'intérêt collectif agricole des Vergers de Cabannes (la

le 9 novembre 1977, puis chef de cabine principale le 1er novembre 1991 ; que son contrat de travail a été transféré à la société Air France en avril 1992 ; que M.

l'article 32 de la convention CMR ; 3 / que constitue un fait irrésistible le vol à main armée suivi d'un kidnapping dont est victime le chauffeur routier agressé alors qu'il se trouvait dans la cabine

menuiseries et la façade, mais également l'intégralité de l'intérieur de l'immeuble (redistribution des pièces, réfection de l'électricité, revêtements, peinture intérieure, carrelage, faïence, pose de cabines

X..., mandataire liquidateur de la société Les Carines, dont le siège est à Chantemerle, Saint-Vhaffrey (Hautes-Alpes), Hôtel Les Carines, ... (1er), 2 / de la société anonyme Caisse Hypothécaire Anversoise

à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines

à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines

à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines

à ceux du Covid-19, il ou elle sera immédiatement transféré(e) à la salle d'isolement dédiée au sein du centre médical à bord du navire ; il/elle pourra ensuite être placé(e) en isolement dans des cabines

société Silem, maître de l'ouvrage, a, pour les besoins de l'activité de laquage et de métallisation qu'elle exerce dans des locaux appartenant à la société civile immobilière 3 PI (la SCI), commandé une cabine

les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par contrat du 8 avril 1998, la société civile d'exploitation agricole Deramecourt (la SCEA) s'est engagée à livrer à la société Mc Cain

Non déterminable à partir du texte fourni.

X..., engagé le 30 octobre 1989 en qualité de technicien sur cabines de prises automatiques de photos par la société Photo Armor, puis passé successivement au service des sociétés Frutos-Automation, Portex

X... sortant d'une cabine téléphonique devant laquelle attendait M. Y..., une altercation a opposé les deux hommes et M. X... a reçu dans le bras gauche un coup de couteau de M.

d'exhibition sexuelle ; qu'à cet égard, et pour en démontrer l'inexistence, il suffit de se reporter aux propres indications du mineur dont il résulte, dans le cas le plus défavorable, que X... a fait des câlins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brigade Canine Nocturne (BNC) SA, dont le siège est ..., en cassation

démontré, en se fondant notamment sur une étude réalisée par la société Omia, que les risques toxicologiques et les nuisances alléguées était en réalité inexistants, compte tenu de la ventilation de la cabine

pris toutes les mesures requises pour éviter la réalisation de l'événement ; qu'en affirmant que le vol à main armée commis de nuit par des individus cagoulés alors que le chauffeur dormait dans la cabine

précisant le lieu, le temps et la nature des atteintes subies ; qu'elle se rappelait les circonstances des attouchements ; les faits se reproduisaient régulièrement indifféremment à l'intérieur des cabines