FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etalons éditions, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 11 mai 2026 N° RG : 2025F01822 La société MONAPP S.A.S.

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance du 21 Mai 2026 N° RG 25/01664 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNMZ Sur appel d'un jugement du Tribunal de Commerce de Clermont

TEATINO (CH) 67 Antonio CARFORA 13/06/1969 GROTTAGLIE (TA) 68 Massimo CARLESI 19/12/1965 ROMA 69 Claudio CARLINI 05/09/1974 PONDERANO (BI) 70 Giuseppe CAROLI 30/05/1972 MONTEIASI (TA) 71 Luigi CARROZZO MAGLI

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 (1 pages)

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 13 mai 2026 N° de Rôle : 2026R00070 Le 6 mai 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1],

Y... exerçait en dernier lieu les fonctions de cargo superintendant ; que par une lettre du 2 juin 2005, ce salarié a demandé l'organisation de l'élection des délégués du personnel au sein de l'entreprise

MARINI SILVIA 6   097 EUR 68 MARTELLO MARTA 20   650 EUR 69 MASCIA ANTONIA 12   077 EUR 70 MASTINO GAVINA VITTORIA 11   597 EUR 71 MASTRANDREA GIACOMA 35   615 EUR 72 MAURI CARLA

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 (2 pages)

imagination et surtout qu'il ne cessait de la tracasser téléphoniquement, de même que ses filles, tant sur le lieu de son travail et à son domicile, qu'à ceux de ces dernières, qu'elle ajoutait que le 27 mai

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 340-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 (1 pages

Le 22 mai 2003, la commune de Somma Lombardo déposa un recours devant le TAR de Lombardie afin d'obtenir l'annulation de cette modification au PRGA.

MB COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 21 mai 2025 Rejet Mme SCHMIDT, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 273 F-B Pourvoi n° S 24

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part, que le mandant n'est pas tenu de ce que son mandataire a fait au-delà du pouvoir qui lui a été donné, sauf ratification ou mandat apparent; qu'en l'espèce, les pouvoirs pour enchérir donnés le 29 mai

La demande de réadmission a été déposée le 12 mai 2026 et une relance a été faite le 18 mai 2026 pour obtenir la réponse des autorités autrichiennes.

Le salarié a été promu au poste d'agent de coordination des relations clientèles fret le 19 avril 2001 et son contrat de travail a été transféré, le 18 mai 2001, à la société Singapore Airlines Cargo.

Patrick, - La SOCIETE ANONYME INKO, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 1993, qui, pour vente de denrée alimentaire falsifiée, tromperie et publicité

; - Vu l'appel interjeté le 22 mai 2026, à 09h41, par M.