Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Signé électroniquement par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

DE la Sàrl [E] [S] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Pierre GERMAIN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline

Le présent jugement a été signé par Monsieur Philippe THIEULEUX, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Eric DEWAELE Le présent jugement a été signé par Monsieur Eric DEWAELE, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline

COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH-Section 2 Arrêt du 12 avril 2011 Dossier : 10/ 03145 Nature affaire : Demande en divorce autre que par consentement mutuel Affaire : Caroline

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00386 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NMO3 Minute n° 691/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Caroline BENSMIHAN - 347 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le : 02 octobre 2025

D ne défère pas à la mise en demeure de rejoindre son poste au plus tard le 13 janvier 2020. De même, le courrier du 3 janvier 2020, indiquant à M.

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00391 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NMOZ Minute n° 692/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Caroline BENSMIHAN - 347 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le : 02 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 06/01/2025 Instances jointes N23J365 et 23J528 PARTIES EN DEMANDE Madame [I] [Adresse 1], DEMANDEUR - représentée par Maître PHAM Caroline - [Adresse 2] *

Affaire : [E] [K] [S] [D] C/ [I] [N] [F] [X] SARL OCI IMMOBILIER exerçant sous l'enseigne CENTURY 21 - O R D O N N A N C E - Caroline

RG 24/51733 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4I53 N° : 6 Requête du : 29 Février 2024 [1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 Copie Expert délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 29 avril 2024 par Caroline

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Caroline CORDIER service du juge des libertes et de la detention N° RG 25/00035 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LDGI Minute n°2025/32 ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION

inédit dans cette zone, le Conseil n'a pas fait une inexacte application des dispositions de l'article 29 de la loi précitée ; que la circonstance que ce dernier service a fait l'objet de mises en demeure

judiciaire du MANS Contrôle des mesures de soins psychiatriques Minute : 24/00357 Dossier : N° RG 24/01216 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IITH ORDONNANCE Rendue le 04 OCTOBRE 2024 par Madame Caroline

N] née le 25 Septembre 1989 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception, comparante assistée de Me Caroline

CAROLI C/ S.D.C. DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] S.D.C.

Jacques A, demeurant 28 avenue du Président-Roosevelt à Brive-la-Gaillarde (19100), et Mme Caroline A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 1001441-0

Par LRAR du 7/ 12/ 2021, le prêteur a mis en demeure l'emprunteur de payer la somme de 644,01 euros et l'a informé à défaut de paiement de la déchéance du terme.