environ et une surface hors oeuvre nette de 120 mètres carrés environ, distante de 4 mètres environ de la limite Nord ; avons constaté qu'un bâti (WC toilettes) était en cours de construction à l'ouest

part de Gilles X... chargé de la documentation ; qu'il joignait des courriers adressés au prévenu, dans lequel il lui rappelait les termes de la révélation des faits par la victime, à savoir, des caresses

l'hôpital ; * fait du 24 janvier 1996 où Laetitia Z..., âgée de 19 ans, admise aux soins intensifs à la suite d'une tentative de suicide, s'était plainte auprès de sa mère qu'un homme lui avait caressé

(PV 1165/97, pièce n° 6 et 335/97 pièce n° 2) à l'intérieur ou à proximité des toilettes situées dans la salle des fêtes, les a en partie déshabillées pour leur caresser la poitrine et n'a cessé ses attouchements

consentement pouvait, dès lors, être valablement donné par cette jeune fille ; qu'aucun des éléments avancés par Xavier X... pour prétendre à l'existence de ce consentement n'est démontré ; que les caresses

flattant sur son physique, il amenait ce jeune homme à se dénuder progressivement pour lui faire prendre diverses poses ; puis, brusquement, Hervé X... lui avait ôté son caleçon et avait commencé à lui caresser

bail puis les a assignés en fixation du prix de la location ; Attendu que la Caisse nationale de prévoyance fait grief à l'arrêt de fixer le montant du loyer sur la base d'une surface de 84 mètres carrés

Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Atlantique productions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Biscuiterie pâtisserie carrée

privilégiant le droit fiscal au détriment du droit de l'expropriation, l'arrêt attaqué a, derechef, méconnu les édictions de l'article L. 16-1 du Code de l'expropriation ; 3°) que le prix au mètre carré

Y..., de Me Brouchot, avocat de la société Carré, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Etablissements Leroy et de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

vulnérabilité particulière était manifestée par des troubles psychiques ; "aux motifs adoptés qu'après avoir été formellement mis en cause par Z..., X... a reconnu avoir, à trois ou quatre reprises, caressé

mythomaniaques ou affabulatoires ou d'anomalie dans sa relation avec la réalité et que d'autre part l'enfant a invoqué le fait qu'une première fois le prévenu avait passé sa main dans sa culotte et l'avait caressée

alors qu'elle jouait aux raquettes avec Mickaël, René X... qui les observait, assis sur une chaise leur a demandé de venir sur ses genoux et a alors glissé sa main dans la culotte d'Elodie et il lui a caressé

. ; que durant le mois de septembre 2000, le prévenu profitant d'être seul avec la jeune Angélique, lui a caressé le ventre en lui disant qu'elle l'excitait ; qu'Angélique Y... a sollicité une audience

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 8 novembre 2018) et les productions, la société Care distribution (la société Care), entrepositaire agréé par l'administration des douanes, stocke de la bière et du vin en

attaqué, page 8, 8ème attendu) ; que "X... ne saurait, simplement, se disculper en arguant du fait qu'il n'a commis aucune violence ou contrainte (; qu') en effet, l'adolescente précise que les caresses

, dès lors, en se bornant, pour déclarer Daniel X... coupable de ce délit, à relever, après avoir fait état des déclarations de certaines de ses élèves lui imputant des faits d'attouchements et de caresses

, caresses bucco-génitales, pénétrations du sexe avec les doigts, éjaculation sur le corps, tentative de pénétration péniennes non abouties ; que l'examen médico-légal établissait que Sandy n'était pas

; que Patricia Y... a formellement reconnu en la personne de Jean-Philippe X... qui lui était présenté derrière une glace sans tain, le surveillant qui s'était exhibé devant elle et lui avait caressé

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 1992) de fixer à 95 francs le mètre carré