Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252b
11 juin 2015
11 juin 2015
Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-59226 LECELLES représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me David LIETAERT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Novembre 2011
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01052
12 avril 2012
12 avril 2012
David et Patrick Y... ainsi que Mme Z..., employés respectivement depuis le 1er février 2000, le 1er septembre 2003, le 1er avril 2005 et le 29 avril 1992, ont exercé en dernier lieu pour la société Generali
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c94
2 novembre 2023
2 novembre 2023
mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [O] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Virginie STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE substituant Me David
Source officielle8ème chambre
DTA_2307951_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 mars 2024 : - le rapport de Mme Chatal, rapporteure, - et les observations de Me David, substituant Me Gonidec, représentant la requérante.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab7f58cdc6046d47c90ec9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003821 DEFENDEUR : GMS BATIMENT (SAS) [Adresse 1] Travaux de revêtements sols et murs terrassement
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab982ccdc6046d47ca7ea1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 006862 DEFENDEUR : M.
Source officielleCCC
69c3cad7cdc6046d47e55792
9 avril 2025
9 avril 2025
.: CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE, [Adresse 1] Me David BRUN, Avocat, [Adresse 2] C/, [U]EURL (SARL), [Adresse 3] DEFAILLANTE Suivant exploit de la société ABC DROIT, Commissaires
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fd
30 septembre 2014
30 septembre 2014
D'ENFANCE A CARACTERE SOCIAL LE FAYTOU en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 6, rue Saint Pierre 66760 LATOUR DE CAROL représentée par Me LHERITIER substituant Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
28 mars 2019
Représentant : Me Chantal ROUSSEAU de la SELARL BRT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me MALARD, avocat au barreau de POITIERS Monsieur P... Q... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b80
23 octobre 2014
23 octobre 2014
.-91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE Représenté par Me Hélène LE BERRE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0433 Assisté sur l'audience par Me David MICHEL de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d91
11 décembre 2014
11 décembre 2014
95120 demeurant ... 77100 MEAUX Représentés tous deux par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistés sur l'audience par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e75
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-92120 MONTROUGE Représentée et assistée sur l'audience par Me David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1824 INTIMÉS Madame Nadia Y... née le 18 janvier 1973 à BOURGOIN JALLIEU (38)
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1845b6604a26aae8937
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Chantal
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603588bbabec5eada4ac91af
5 avril 2016
5 avril 2016
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, INTIMEE SAS CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE ANCIENNEMENT NOMMEE CHALLANCIN GARDIENNAGE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 341 152 395 représentée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
59210 COUDEKERQUE-BRANCHE représentée et assistée de Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur David
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
David, Monsieur W... Julien, Monsieur AA... Lucien, Madame GG... Brigitte, Mademoiselle CC... Marie-Chantal, Madame VV... Pascale, Madame GGG... Janine, Monsieur D...Hervé, Monsieur K...
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
David O... déclarait avoir eu des difficultés pour se défaire de cette étreinte, au point de devoir mordre sa victime au niveau de sa main droite.
Source officielleChambre 3-2
5fdbd72607387ab6279f360a
24 janvier 2019
24 janvier 2019
FOND DU 24 JANVIER 2019 N° 2019/52 Rôle N° RG 18/06082 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCH2M [O] [I] C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david
Source officiellePage 9 sur 23