Codes de loi français

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

photographie(s) : DÉNOMINATION TYPE (1) ÉTAT (2) DIMENSION ACCÈS AU PUBLIC (3) (1) Atelier de fabrication, atelier de maintenance, bâtiment administratif, installations de production d'énergie (charbon

Article 4

Taxe spéciale de consommation prévue à l'article 266 quater du code des douanes Fraction perçue en outre-mer sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et les charbons Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel et le méthane

Article B (3)

Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine. Réunion. Maïs : semences. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Article 13

valeur annuelle pour les installations brûlant des combustibles à teneur moyenne en chlore égale ou supérieure à 0,1 % (poids sec) ou exploitées moins de 1 500 heures par an. 2° Chaudières dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017 : -charbon

Article Annexe III

≤ NTP < 50 50 ≤ NTP < 100 NTP ≥ 100 / Métox (t/an). 10 ≤ NTP < 50 50 ≤ NTP < 100 NTP ≥ 100 / Substances dangereuses pour l'environnement (SDE) (kg/an) NTP ≥ 360 Composés halogénés adsorbables sur charbon

Article Annexe III

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber et ce sans modification des

Article Annexe B

musae (cercosporiose jaune du bananier) ; Pachymetra chaunorhiza ; Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ; Phomopsis artocarpi ; Pseudocercospora purpurea (cercosporiose de l'avocatier) ; Pyricularia oryzae ; Sclerophthora macrospora (charbon

Article Annexe I

amylases (pour fragmentation de l'amidon) conformes aux exigences du règlement (CE) n° 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires ; - gélatine alimentaire ; - tanins ; - silice colloïdale ; - charbons

Article Annexe IV

Travaux particulièrement salissants Entretien des matériels, manipulation de graisses, huiles, charbon, essences, pétrole H 0,03 0,06 0,08 Taux horaire 3.2.

Article Annexe I

d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13 19 09 01 déchets solides de première filtration et de dégrillage 19 09 02 boues de clarification de l'eau 19 09 03 boues de décarbonatation 19 09 04 charbon

Article (suite 4)

C28-C250) 17 BOROHYDRURE DE SODIUM (A 15% OU MOINS)/HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 BOUE D'ALUMINOSILICATE DE SODIUM 17 BOUE D'ARGILE 18 BOUE DE CARBONATE DE CALCIUM 17 BOUE DE CHARBON

Article 41-2

. - Pour les appareils utilisant comme combustible du charbon ou du lignite, l'exploitant applique, en plus, la technique ci-dessous : Technique Description

Article R351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

l'allocation versée au titre du congé d'accompagnement spécifique pour le maintien dans l'emploi prévu par l'ordonnance n° 2020-921 du 29 juillet 2020 portant diverses mesures d'accompagnement des salariés dans le cadre de la fermeture des centrales à charbon

Article Annexe II

l'annexe I du règlement (CE) n° 2037/2000. (9) Masse totale des substances énumérées, y compris leurs isomères, dans les groupes III et VI de l'annexe I du règlement (CE) n° 2037/2000. (10) Composés organiques halogénés qui peuvent être absorbés par le charbon

Article ANNEXE 2

internationale mentionnée à l'article L. 3132-24 du code du travail, à l'exception du commerce alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons

Article Annexe I

Les machines de nettoyage à sec utilisant du perchloroéthylène : - sont équipées de condenseurs réfrigérés et d'épurateurs à charbon actif intégrés et régénérables ainsi que d'un système de vidange automatique des résidus de distillation accompagné d'un

Article Annexe I A

Charbons. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. Dose techniquement inévitable. Charbon actif.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

A 1 b) supérieure à 50 l, mais inférieure ou égale à 150 l D 2540 Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à) La capacité de traitement étant supérieure à 10 t/j A 2 2541 Agglomération de houille, charbon

Article Annexe A

race II (maladie de Moko sur musacées et zingiberacées) ; Recilia mica (cicadelle responsable du blast des palmiers) ; Rice grassy stunt virus (rabougrissement herbacé du riz) ; Roxia pornia (mouche des fruits polyphage) ; Sphacelotheca macrospora (charbon

Article IV

RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Commerce de véhicules, d'équipements automobiles, et de pneumatiques. 50. 3AC 2, 20 Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers. 50. 4ZC 2, 20 Commerce de combustibles, charbons