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3 967 résultats pour « Chloé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a1208fcdc6046d47e0a931

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

affaire par requête en date du 27 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : Monsieur Pascal BOSCHER, Président par délégation, Assisté de Mademoiselle Chloé

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af894aac506b5d705d01f

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Localité 1], de nationalité sierra-léonaise libre, demeurant sans adresse connue convoqué au centre de rétention d'[Localité 3], dernière adresse connue en France non comparant, représenté par Maître Chloé

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6719e5005857dd64cbdaa58c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[K] [Z] né le 25 août 1999 à [Localité 3] (Mali), de nationalité malienne ayant eu pour conseil en première instance Me Chloé BEAUFRETON, avocat au barreau d'Orléans ; Statuant par ordonnnce, contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Jean Y...prendra à sa charge des frais de Chloé, enfant majeur à charge ; ¿ condamné M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0f91d6cdc6046d4780c027

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3e

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Représenté par Me Chloé BEAUFRETON, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉES SA CREDIT LOGEMENT La Société CREDIT LOGEMENT, Société Anonyme au capital de 1.259.850.270 €, immatriculée au Registre du Commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e767

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

De cette union sont issus trois enfants : Elodie née le 10 septembre 1986 Cyril né le 31 août 1989 Chloé née le 7 avril 1995.

Source officielle
TJ

JAF

6778627ee5fcd63123334768

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

plaidant DEFENDERESSE Madame [S], [T] [F] née le [Date naissance 1] 1696 à [Localité 11] ( MARTINIQUE) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e06

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Du mariage de Fabrice X...et Sandrine Y...sont nées Daphnée le 9 juillet 1991, et Chloé le 13 juin 1994.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100165

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Corneloup, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Out of Chaos Ltd et de M. [H], de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
TJ

Référé

69d82354cdc6046d47b25f04

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en premier ressort, prononcée par Chloé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f98413328fa00087a2630

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

fixation du prix du bail révisé ou renouvelé Décision attaquée : n° 16/15683 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 23 Mai 2019 Appelante : SARL ARIANE INVESTMENT, représentée par Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688731701692fcf85d581f12

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Victor MUHAMMAD, substitut du procureur, INTIMÉ : Monsieur [C] [X] né le 21 juillet 1984 à [Localité 1] (Côte d'Ivoire), de nationalité ivoirienne ayant eu pour conseil en première instance Maître Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca7b

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

X...exploite à La Ferté Gaucher un fonds de commerce de bar-restaurant acquis en 2006, en indivision par M. et Mme X..., d'une part, et par leur fille Chloé, d'autre part ; que le prix de d'achat du fonds

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902261_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Par la suite, le développement de l'enfant Chloé D a révélé un retard psychomoteur global. L'enfant Chloé D présente un déficit psychomoteur et intellectuel sévère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a90

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Michel X..., né le 12 août 1941 et décédé le 8 décembre 2009, Melle Chloé Y..., représentée par sa mère Sophie X..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son grand-père, Monsieur

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe5d6af9fd1f809489ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 4] JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 ROLE : N° RG 23/03680 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6QF AFFAIRE : [B] [U] C/ AXA FRANCE IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d670

Appel

7 février 2011

7 février 2011

2010, le Juge aux affaires familiales de MONTBRISON a : - débouté Christophe X... de ses demandes tendant au transfert de la résidence habituelle à son domicile de Maxime né le 5 octobre 1995 et de Chloé

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2bdcdc6046d4700afb1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Etablissement URSSAF DU LIMOUSIN, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

686c1a94dd7001754d61e17d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET Monsieur [B] [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] (MADAGASCAR) de nationalité Française et malgache domicilié : chez Monsieur [H] [U] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Chloé

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Chai Chloé

SIREN 879060093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

EDEN by Chloé

SIREN 987757226GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé L'atelier beauté

SIREN 852580596GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

17/09/2026

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Dépôts des comptes

CHLOé

SIREN 479499154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Chloé Invest

SIREN 943850347GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

28/08/2026

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