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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94b
7 mars 2011
7 mars 2011
né le 05 Février 1957 à ST GILLES (50180) ... 69460 SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON
Source officielleRendu de décisions
69cc525ccdc6046d47abc4d4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[B] [M] [E] [S], portant tout d'abord sur son patrimoine professionnel, puis sur son patrimoine personnel. L'analyse de la situation patrimoniale professionnelle de M.
Source officielleRendu de décisions
69cc5538cdc6046d47abf5c1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[L] [W], portant tout d'abord sur son patrimoine professionnel, puis sur son patrimoine personnel. L'analyse de la situation patrimoniale professionnelle de M.
Source officielleRendu de décisions
69cc57e9cdc6046d47ac23d7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[G] [S], portant tout d'abord sur son patrimoine professionnel, puis sur son patrimoine personnel. L'analyse de la situation patrimoniale professionnelle de M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_1923756_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Le 25 avril 2019, la société Christian Dior Couture SA a déposé une demande de permis de construire qui a été complétée les 13 et 17 mai et 13 août 2019, pour la restructuration de l'immeuble Christian
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02103
9 novembre 2010
9 novembre 2010
. ; Qu'en statuant ainsi, alors que les consorts X..., saisis de plein droit des biens, droits et actions du défunt, avaient qualité pour exercer l'action, de caractère patrimonial, tendant au paiement
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164045960406d79e4fdf015
3 décembre 2009
3 décembre 2009
-07-000960 APPELANTS Monsieur [M] [O] Madame [L] [O] demeurant tous deux [Adresse 4] représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistés de Maître Christine
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7cbcacdc6046d470e94e4
15 avril 2025
15 avril 2025
Lors de son engagement, Monsieur [Y] [K] a signé une déclaration de situation patrimoniale produite aux débats (pièce demanderesse n° 5).
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a3
22 mai 2008
22 mai 2008
de MELUN RG no 20600116/MN APPELANTE SOCIÉTÉ GSM Les Technodes BP 2 78930 GUERVILLE représentée par Me Alain FLEURY, avocat au barreau de PARIS, toque : D 411 INTIMES Monsieur Christian
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300843
25 juin 2014
25 juin 2014
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (SUBSIDIAIRE) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné solidairement Madame Marie-Christine X... et les ayants droits de Christiane Z... à rembourser à Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd07
5 mai 2008
5 mai 2008
b- Préjudices patrimoniaux permanents après consolidation - pertes de gains professionnels futurs : Monsieur Christian X... ne justifie d'aucun préjudice de carrière, ses orientations professionnelles
Source officielleRendu de décisions
69cc482fcdc6046d47ab0437
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[J] [Q] [R], portant tout d'abord sur son patrimoine professionnel, puis sur son patrimoine personnel. L'analyse de la situation patrimoniale professionnelle de M.
Source officielleRendu de décisions
69cc57cdcdc6046d47ac21ed
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[S] [M], portant tout d'abord sur son patrimoine professionnel, puis sur son patrimoine personnel. L'analyse de la situation patrimoniale professionnelle de M.
Source officielleRendu de décisions
69cc5825cdc6046d47ac27dd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
professionnel, puis sur son patrimoine personnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c3
26 février 2015
26 février 2015
C/ Me CHRISTIAN Y...LIQUIDATEUR DE LA SARL VSP EN VERTU D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES DU 16 DECEMBRE 2013., SARL Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101126
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Christian X... a cédé sa part à son frère M.
Source officiellecomm
613721b7cd580146773f6747
3 novembre 1992
3 novembre 1992
Christian X..., demeurant Le Havre (Seine-Maritime), ..., en cassation de deux arrêts rendus les 1er mars 1990 n° 2711/88 et 21 juin 1990 n° 2711/88 par la cour d'appel de Rouen, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec5
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Christine X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f91
19 janvier 2006
19 janvier 2006
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Brigitte X... veuve Y... née le 12 Novembre 1940 à PARIS (17ème) 151 rue de la Plaisance - 78630 ORGEVAL Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e5
7 février 2012
7 février 2012
G : 11/ 00086 Mme Christine X... divorcée Y... C/ M. Jean-Paul Y...
Source officiellePage 9 sur 290