Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.

-que des auréoles difficilement distinguables sont présentes au-dessus de l'escalier -que des auréoles sont visibles dans la chambre située contre le bâtiment [X] et une auréole existe dans la chambre

C, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTE, Conseillère, Madame Laure TOUTENU, Conseillère

Le 28 février 2019, l'association AURAL et M. [J] [M] ont conclu une rupture conventionnelle du contrat de travail.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de Madame X... de fixation du point de départ de l'indemnité d'occupation du bien indivis à la date à laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2025 et des pièces complémentaires enregistrées le 30 avril 2025, le bureau d'étude Aurea Agence, représenté par son gérant, saisit

Santé - du Calvados Non comparant Représenté par Madame [R] [K], munie d'un mandat INTIME : Madame [S] [P] Née le 31 mai 1991 à [Localité 1] (Ethiopie) Non comparant Représentée par Maître Aurélie

RG N : 09/ 01675 AFFAIRE : Aurélie Thérèse Guillaumette X... épouse Y... C/ Rachid Z...

X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Aurélie Z..., épouse X..., domiciliée [...] , représentée par l'UDAF du Loiret en qualité de curateur, 3°/ à la société DAS Assurances mutuelles, 4°/ à la société DAS

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 12 Janvier 2026, et signée par Aurélie VERON, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

LE PREFET DE L'YONNE, appelant, représenté par Me Aurélie MULLER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision ; - M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON AUDIENCE DES CRIEES JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SURENCHERE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Janvier 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.

Aurel Dominte, est un ressortissant roumain, né en 1947 et décédé le 19 avril 2005. Le 6   septembre 2008, ses héritiers ont informé la Cour qu’ils entendaient maintenir la requête.

APPELANT Monsieur [D] [F] né le 15 Mars 1986 à [Localité 5] de nationalité Libyenne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, , avocat commis d'office, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

APPELANTE Madame Aurélie X... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Comparante en personne et assistée par M.

Vu l'âge de Rémi (18 ans) et d'Aurélie (15 ans), l'épouse devra encore pendant plusieurs années se consacrer à leur éducation.

et d'Auxelles-Haut ", elle a intérêt à agir

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,