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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
659f97853328fa00087a25e4
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE
Chambre des référés
66a00065d9953d09165dad19
23 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 23 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00504 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDEI
1re chambre sociale
6319873551eeae4f1309d184
7 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de l'audience, M.
6319874151eeae4f1309d186
4ème A chambre sociale
5fdd5dc1ff4f99067c6ac8e1
19 septembre 2018
Olivier THOMAS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire.
17e chambre
6035c604967fda2d2b7c48d2
14 janvier 2016
2] [Localité 2] comparante en la personne de Mme [I] [J], gérante, assistée de Me Marie-Sophie LUCAS de la SCP TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS substituée par Me Séverine DUCHESNE
651e5372a81daa831884f4f2
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
643f8878ad85da04f53a3b33
18 avril 2023
publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE
63bfb3085e2fbe7c900437c8
11 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique DUCHARNE
6867670c7c03803a32c272f9
3 juillet 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique DUCHARNE
651e5375a81daa831884f4fc
668f76cf9b65e642c5878586
10 juillet 2024
Il relève encore sur l'attestation destinée à Pôle emploi, une référence au 31 juillet 2019 comme date de fin de contrat.
CHAMBRE 2
DTA_2200083_20250624
24 juin 2025
Elle fait valoir que : - la requête est tardive ; - l'action est prescrite ; - elle a agi de bonne foi sur les conseils de Pôle emploi ; - les moyens soulevés par Mme A ne sont pas fondés.
651e5372a81daa831884f4f0
Chambre commerciale 3-2
6811aea281f47e994feb25d1
29 avril 2025
La déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante ont été signifiées au Pôle de recouvrement spécialisé des Hauts de Seine le 2 janvier 2025 par remise à l'étude de l'huissier instrumentaire.
679331db31df9338379d2819
23 janvier 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique DUCHARNE
5e Section - 1re Chambre
DTA_2214784_20221110
10 novembre 2022
Duchon-Doris, président, Mme Lambrecq, première conseillère, Mme Kanté, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2022. La rapporteure, C.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2127408_20221011
11 octobre 2022
Duchon-Doris, président, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022. Le rapporteur, G.
626a2f5d71469e057d789aa4
27 avril 2022
Aussi, le conseil d'administration a dû se résoudre à procéder à la suppression du pôle multimédia au sein de notre organisme de formation, et ce dès la rentrée prochaine.
6347ac4129ffd2adfff4f33a
12 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique DUCHARNE
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