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238 résultats pour « DURAND Jacky »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e768c0cdc6046d47026589

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2026000282 [Localité 1] (SAS) Dossier : PC/08971 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Jackie

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de38

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

L DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur Steve Y... ... 75007 PARIS représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Jack DEMAISON, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Durant, 168°/ de Mme FF... Durant, demeurant ensemble 12, square de Vallauris, 95380 Louvres, 169°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a21

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

88103 SAINT DIE DES VOSGES CEDEX Représentée par Maître Jean-Thomas KROELL (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉ : Monsieur David X... ... 88110 ALLARMONT Comparant en personne Assisté de Monsieur Jacky

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100610

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Jackie Z..., 8°/ à Mme Corinne B..., domiciliée [...], prise en qualité de curateur de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00721

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

d'autant qu'il y avait mis fin le 23 février 2010, soit la veille de l'entretien préalable, après avoir constaté qu'il avait commis une faute disciplinaire pour avoir exercé une activité professionnelle durant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036f517cccb29903ab34fb9

Appel

24 février 2021

24 février 2021

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/03454 APPELANTE SASU GD RÉAUMUR agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Jacky

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83c

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Mme Maria Z... a été embauchée le 1er octobre 1995 par Mr Jack

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a92a8ccdc6046d4790dc29

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [K] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jack

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Durant, 168°/ de Mme FF... Durant, demeurant ensemble 12, square de Vallauris, 95380 Louvres, 169°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9df

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Ces faits sont constitutifs d'une faute grave et rendent impossible la poursuite de votre contrat de travail dans l'entreprise durant la période de préavis. » Les parties donnent des versions totalement

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CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cf8

Appel

19 janvier 2004

19 janvier 2004

Il produit trois attestations de trois garages confirmant que le véhicule FORD MAVERICK était muni d'un système d'alarme tout a fiat suffisant : alarme de type VIGICAR muni d'un jack.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0121JUD002931310

Admin. suprême

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Vanina Kanban (Journaliste) - Pourtant Jack Cloonan, agent du FBI chargé du contreterrorisme, s’est rendu en Arabie Saoudite à cette époque et sa version des faits contredit Turki Al Faysal.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b3633f1d7564000872df45

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CANNARD de la SASU Jack CANNARD, avocat au barreau de THONON LES BAINS INTIMEES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b71

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Jackie Z... était le gérant, exploitait une agence immobilière située à Angers, rue Plantagenet.

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2418808_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C, qui vit avec sa famille 4 rue Jack London à Gennevilliers, justifie de tels documents, qu'il indique sans être contesté sur ce point avoir transmis à la préfecture.

Source officielle
CA

3ème Chambre

62848f85498a54057d102d51

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

V] né le 28 Août 1954 à AMBILLY (74100), demeurant 1750 route de la Charniaz - 74380 BONNE SUR MENOGE Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et par la SASU Jack

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11047

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Jacky Y..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Carczynski Traploir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f8

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

MJ/ MCM DEMANDE EN PARTAGE Grosse délivrée à grosse à Me GARNERIE et Me DURAND-MARQUET, avocats Le DIX JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b931

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

possibilité de travailler le samedi matin) et perte d'avantages acquis (suppression de la prime de Noël et de la mutuelle de groupe), - ce poste lui avait été proposé verbalement en décembre 2005 par MM Jacky

Source officielle