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2 170 résultats pour « Dominique TOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f511f5cdc6046d4742a2a5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f51626cdc6046d4742f3db

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09b413a8b69b32bf041

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[Y], effectuant alors une tournée de surveillance périodique, s'est pris les pieds dans une entretoise de traverse béton, ce qui a entraîné sa chute sur le ballast.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a184eeccdc6046d473da83c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

de services dans les domaines administratifs, commercial, technique, de veille informatique, en faveur des sociétés dans lesquelles la société détient une participation.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et des sous-domaines associés suivant dont la liste devra être transmise au format CSV exploitable par la société beIN Sports France aux sociétés Orange, Société française du radiotéléphone, SFR Fibre

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54dd8cdc6046d4746f9df

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54ea1cdc6046d474706c6

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001095_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

l'arrêté du président de Bordeaux Métropole notifié le 10 avril 2019 valant autorisation d'exécution de travaux, en ce qu'il comporte des prescriptions relatives aux tampons affleurants installés place Tourny

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37ea0cdc6046d471a2317

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551c5cdc6046d474739ca

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27750cdc6046d4703b749

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49474cdc6046d473450ed

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f51870cdc6046d4743206f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. André Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01379

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

X... était pâtissier à son compte, employant six ouvriers ; qu'après l'accident il a engagé un pâtissier supplémentaire pour le remplacer, mais en son absence l'affaire aurait moins bien tourné, notamment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c7

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

ELECTRICITÉ AUTO prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 84500 BOLLENE représentée par Me Dominique ROCHET, avocat au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a824

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller Mademoiselle Dorothée SALVAYRE élève avocat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203149_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Toutefois, la seule circonstance que la société requérante se soit vue attribuer un marché public lors de plusieurs éditions du tournoi et ait bénéficié dans le cadre de ce tournoi d'une convention d'occupation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201748

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

assuré qu'il pouvait effectuer un dépassement sans danger alors qu'il suivait une file de trois véhicules qui avaient ralenti à l'approche d'une intersection, le premier ayant indiqué son intention de tourner

Source officielle
CC

cr

édures suivies contre le premier etc/David Y

6137263ecd580146774240c7

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

le cadre de l'enquête préliminaire, elle a déclaré qu'alors qu'elle s'apprêtait à suivre le véhicule Renault qui la précédait et qu'elle avait emprunté la voie médiane protégée, dans l'intention de tourner

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f51825cdc6046d47431aa6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Alexandre TOURNIER, commis assermenté En présence de M.

Source officielle

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EURL DOMINIQUE TOURNIER

SIREN 494149297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

08/07/2016

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Dépôts des comptes

EURL Dominique TOURNIER

SIREN 494149297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

02/11/2015

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Dépôts des comptes

EURL Dominique TOURNIER

SIREN 494149297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

10/10/2014

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Dépôts des comptes

EURL Dominique TOURNIER

SIREN 494149297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

30/10/2013

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Dépôts des comptes

EURL Dominique TOURNIER

SIREN 494149297GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

07/12/2012

Voir →