CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

177 résultats pour « Edouard BERTRAND Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7db9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20161342 et par Me Edouard LAMAZE et Me VECHIOLLI DE FOURNAS, avocats plaidants au

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

personne de son gérant 22 rue Carnot 90300 VALDOIE représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me KELLER Anne-Gabrielle substituant Me Serge PAULUS du cabinet ORION AVOCATS

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236888c924eadffcc46f9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

LES BONS ARTISANS, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Fabien PERRIER, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7dbd

Appel

20 février 2018

20 février 2018

ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20161343 et par Me Edouard DE LAMAZEet par Me F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c61

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

Déjà condamné, libre, Représenté par Maître JANSSENS Bertrand, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience.

Source officielle
CA

20e chambre

67dbb07bd51dc83611ca88fa

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

LISSARRAGUE, avocat au barreau de VERSAILLES et par Me Marine LALLEMAND et Me Edouard SARRAZIN, avocats au barreau de PARIS APPELANTE ET : AUTORITE DE LA CONCURRENCE [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6031dfc180b9e1b37c98adba

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Représenté par Me Christian Y..., avocat au barreau de Lille substitué par Me Z..., avocat INTIMÉS Sa Patronale Life ayant son siège social : [...]

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Bertrand Kerdal, demeurant Le Champ des Oiseaux, 56890 Saint-Avé 37 / de M. Thierry Le Mevel, demeurant 43, rue Duliscouet, 56100 Lorient, 38 / de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a19287acdc6046d47543a2c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : S.C.I.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a192872cdc6046d475436ba

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [R] CIVIL [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb992263fb1577b9386768

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20170779 Représentant : Me Michel ZUIN de l'AARPI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

au barreau de PARIS Monsieur Edouard AA...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616348f5543823d76b03178a

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

MARISSENS, avocat au barreau de PARIS, toque : G 340, Société HIGH TECH CONSULT ayant son siège : [Adresse 2] représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand JARDEL,

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb95

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a045bf9cdc6046d4794611b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

CKD/KG MINUTE N° 26/293 Copie exécutoire aux avocats le 12 mai 2026 La greffière RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

LA HAYE, LAMBERSART 70 DAILLY BERNARD, 9 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 71 DERACHE GASTON, 11 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 72 DUQUESNE JEAN-MARIE, 15 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 73 DEGROOTE EDOUART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa34

Appel

28 août 2012

28 août 2012

AXODE 7 rue alexandre Fleming Technopole d'Angers 49000 ANGERS représentée par Maître Edouard FOURNIER, substituant Maître Didier LARESCHE (cabinet Ernst & Young), avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle