ENTRE : - Monsieur [B] [W], - Madame [E] [X] épouse [W], demeurant ensemble [Adresse 2] Ayant pour avocat la SCP ODYS AVOCATS, avocat au Barreau de RENNES, représentée par Maître Elsa DIETENBECK Partie

Jérôme CAVAILLES JUGES Mme Elsa DELFIEU M.

enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention « vie privée et familiale » ; 4°) de mettre à la charge de l’État une somme de 2 000 euros à verser à Me Elsa

en vente ou en location, - aucune pièce ne permet d'établir la valeur vénale ou locative de la maison, les annonces produites portant sur d'autres biens étrangers au présent litige.

Maron, conseiller rapporteur, M. Déglise, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maron, conseiller, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.

président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

Z..., 3 / Mme Z..., née Elsa Y..., demeurant ensemble ..., 4 / Mme Renée X..., demeurant ...

M. et Mme [D] ont construit leur maison d'habitation sur la parcelle cadastrée section B [Cadastre 9]. M.

CONTENTIEUX DU 11 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/00113 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YXHV N° de MINUTE : 24/00113 DEMANDEUR Madame [M] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Elsa

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02666 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZZZS 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SELAS DEFIS AVOCATS Me Anissa FIRAH Me Elsa

disposition au greffe le 14 Mars 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Mars 2013 Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Elsa

BLAU la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL DGD AVOCATS la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Elsa

Signé par Elsa VALENTINI, présidente et Sétrilah MOHAMED, greffier présent lors du prononcé.

A noter que le virus HENDRA est, à ce jour, considéré comme spécifique du cheval et que le test ELISA est connu pour croiser pour ces deux virus.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 11 août 2023 et le 3 septembre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association La Maison de la Bio

Massimo DE LUCA 1972 Benevento italienne Santino Gaetano DE LUCA 1966 SAN SEVERINO LUCANO italienne Mirko DE ROSA 1973 Benevento italienne Francesco DE SIO 1966 Cava de’ Tirreni italienne Salvatore D’ELIA

pignon de la maison des époux [I].

au greffe, par jugement contradictoire et en ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.