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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
né le 02 Septembre 1991 à LORMONT (33310) APPELANTS : Monsieur Eric Y... demeurant ... ... Madame Adelaide X... demeurant ... ...
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10559
3 mai 2018
E... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Eric E...
cr
édure suivie sur sa plaintec/MM.Didier Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02229
17 octobre 2017
... le 4 mai 2012 : « en ma qualité de salariée du CFA depuis 21 ans et membre du CHSCT.. j'atteste rencontrer des difficultés avec les apprentis, lesquels contestent son autorité affirmant préférer aller
Pôle 4 - Chambre 9 - A
66ff85c9a4ff9ec259c09850
3 octobre 2024
ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Madame [W] [V] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 14] (59) [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Eric ALLERIT
Pôle 5 - Chambre 1
67f753d4eb05d6bf6564d9b4
9 avril 2025
DÉFENDERESSE L'INSTITUT [7] Établissement public pris en la personne de son Directeur général domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Eric
6253cda5bd3db21cbdd93fe8
Représentant : Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS Société BLEU COMME GRIS Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
Fond
69f31468cdc6046d47106a79
17 avril 2026
des anomalies et dysfonctionnements pour lesquels Monsieur [A] s'est ouvert à la SAS [I] à savoir : * le poids total de l'ensemble est supérieur à celui mentionné sur la carte grise * un voyant d'alerte
6137269acd58014677426ee3
14 novembre 2006
Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée
civ3
613721c0cd580146773f6e14
20 mai 1992
Eric Z..., 15, place Charles de Gaulle à Vichy (Allier), 2°/ M. Y..., demeurant Le Clémenceau, rue Franklin Roosevelt à Vichy (Allier), 3°/ M.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2411332_20241107
7 novembre 2024
B est domicilié au 48 avenue Albert Jacquard, à Nogent-sur-Oise (80 180), dans le département de l'Oise. Dans ces conditions, la requête relève de la compétence du tribunal administratif d'Amiens.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10461
4 mai 2017
Eric X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007793590
11 mars 1991
Claude YF..., Christophe YG..., Christian YH..., Thierry YJ..., Albert YK..., Roland YL..., Mme Virginie YM..., MM.
6253c9b3bd3db21cbdd89104
27 mars 2007
Eric Albert Raymond Né le 26 Janvier 1958 à DUNKERQUE Fils de X... Robert et de Y... Yvette De nationalité française, marié Professeur de piano Demeurant...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110746
6 décembre 2017
Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.
6137263fcd58014677424183
22 novembre 2005
Z... n'avait pu transmettre de documents attestant de son immatriculation et de la régularité de son activité sans que cela n'alertât la direction de la société Warning et en particulier Eric X... qui,
6253ccf0bd3db21cbdd91c84
17 novembre 2014
Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL
6253cd7fbd3db21cbdd93874
29 décembre 2016
Représentant : Me Nathalie BOISSEAU de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS
61372113cd580146773f0c89
21 février 1990
Albert I..., demeurant ... (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de : 1°) M. K... Gérard, demeurant ...
Pôle 1 - Chambre 5
64a50cc0b8594705dbfccb64
4 juillet 2023
LES RÉSIDENCES SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODÉRÉ [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ayham SABRA substituant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque
67f753d4eb05d6bf6564d9ae