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1 928 résultats pour « Erie ALLERIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c189

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

né le 02 Septembre 1991 à LORMONT (33310) APPELANTS : Monsieur Eric Y... demeurant ... ... Madame Adelaide X... demeurant ... ...

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10559

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

E... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Eric E...  

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/MM.Didier Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02229

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

... le 4 mai 2012 : « en ma qualité de salariée du CFA depuis 21 ans et membre du CHSCT.. j'atteste rencontrer des difficultés avec les apprentis, lesquels contestent son autorité affirmant préférer aller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

66ff85c9a4ff9ec259c09850

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Madame [W] [V] née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 14] (59) [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Eric ALLERIT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9b4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉFENDERESSE L'INSTITUT [7] Établissement public pris en la personne de son Directeur général domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe8

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

Représentant : Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS Société BLEU COMME GRIS Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

Source officielle
TCOM

Fond

69f31468cdc6046d47106a79

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

des anomalies et dysfonctionnements pour lesquels Monsieur [A] s'est ouvert à la SAS [I] à savoir : * le poids total de l'ensemble est supérieur à celui mentionné sur la carte grise * un voyant d'alerte

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ee3

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e14

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Eric Z..., 15, place Charles de Gaulle à Vichy (Allier), 2°/ M. Y..., demeurant Le Clémenceau, rue Franklin Roosevelt à Vichy (Allier), 3°/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411332_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

B est domicilié au 48 avenue Albert Jacquard, à Nogent-sur-Oise (80 180), dans le département de l'Oise. Dans ces conditions, la requête relève de la compétence du tribunal administratif d'Amiens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10461

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Eric X..., domicilié [...]                            , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Claude YF..., Christophe YG..., Christian YH..., Thierry YJ..., Albert YK..., Roland YL..., Mme Virginie YM..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89104

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Eric Albert Raymond Né le 26 Janvier 1958 à DUNKERQUE Fils de X... Robert et de Y... Yvette De nationalité française, marié Professeur de piano Demeurant...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110746

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Eric X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

cr

6137263fcd58014677424183

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Z... n'avait pu transmettre de documents attestant de son immatriculation et de la régularité de son activité sans que cela n'alertât la direction de la société Warning et en particulier Eric X... qui,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93874

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

Représentant : Me Nathalie BOISSEAU de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c89

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Albert I..., demeurant ... (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de : 1°) M. K... Gérard, demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cc0b8594705dbfccb64

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

LES RÉSIDENCES SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODÉRÉ [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ayham SABRA substituant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9ae

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DÉFENDERESSE L'INSTITUT [7] Établissement public pris en la personne de son Directeur général domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Eric

Source officielle