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2 555 résultats pour « Fabien DREY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c3e1cdc6046d47a6b3eb

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

rapportant à l'activité des salons de coiffure et tous produits de bien-être qui leur sont associés RCS [Localité 2]-Métropole B 892544008 (2021B00025) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68621cdc6046d47bd7f53

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

RCS [Localité 3]-Métropole B 848658498 (2019B00830) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien LEMAIRE Juge du siège,.

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0bb33ecdc6046d4722c55b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

retraitement industriel de bâtiment, de fabrication de mobilier métallique et d'équipements urbains RCS [Localité 1]-Métropole B 453864886 (2004B20684) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056c0

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Fabien O..., demeurant ..., 8°/ M. Michel XA..., demeurant ..., 9°/ M. Gilles d'M..., demeurant ..., Saint Ruf, 84000 Avignon, 10°/ M.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69d7847dcdc6046d47a1fd8d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [U] [L], es qualité mandataire dûment habilité de Monsieur [J] [L], assisté de son Conseil Maître [I] [E] substituant Maître Fabien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501684_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Fabien Martha, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6707700081e733ee26982cf5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[N] : 677.273,64 €, Droits de Mme [V] : 117.015,43 €, selon PV de difficultés et de dires dressé par Me [C] le 6 avril 2016.

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd580146774073c6

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Di Marino, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Exalt Y...

Source officielle
TJ

JAF PARTAGE

67881f6cc21c0e53e790bd34

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSE Mme [C] [S] [N] [M] née [F] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Fabienne

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

698188cbcdc6046d47b559ca

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68152c0081a9051a41bd2a3a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e893

Cassation

29 novembre 1993

29 novembre 1993

PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101079

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

B..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. Y... Z...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6809c9411f1ed98b447f43c8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Avril 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a79

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Fabien A..., M. Stéphane B..., M. Dominique C..., M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:439652.20220510

Admin. suprême

10 mai 2022

10 mai 2022

par un kinésithérapeute de la " puncture kinésithérapique par aiguille sèche ", dite également " dry-needling ".

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8babd6a8f00086ab79d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[C], la communication, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de l'acte de notoriété dressé suite au décès de ce dernier et, à défaut, l'identité et l'adresse de ses ayants-droits.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8bd5fcdc6046d475e79ce

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

RCS, [Localité 2]-Métropole B 912292307 (2022B01782) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Fabien LEMAIRE Juge du siège,.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

67102020e2125aac37757e63

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354691b69e88a370fb91

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.

Source officielle

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