A est resté atteint d'une lésion du nerf cubital gauche qui est à l'origine de troubles sensitifs et de douleurs à l'avant-bras et à la main gauches ; que le tribunal administratif de Lille a jugé que

janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Namin, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de Mlle Y..., de Me Foussard, avocat de l'Administration Générale de l'Assistance Publique à Paris et de la SCP

Monnet, avocat général, Mme Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour Mme U...

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 11 mai 2023, M. Pascal VERGUCHT, chargé du rapport, M.

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 septembre 2023, M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

. (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section C), au profit de : 1°) Mlle Sabine Y..., 2°) Mlle Yannick Y..., 3°) Mlle Fabienne

[P], qui procédait à un dépassement par la gauche, a heurté le véhicule de M.

l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP - HP) soit condamnée à réparer les préjudices résultant d'une intervention chirurgicale qu'il a subie le 7 novembre 1998 à l'hôpital Raymond Poincaré à Garches

Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Y, - les conclusions de M.

B...a subi le 17 septembre 2002 au centre hospitalier universitaire de Nantes un pontage fémoro-tibial destiné à remédier à une thrombose des artères fémorale et poplitée gauches ; que, le 8 novembre 2002

Lionel Collet, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Fabienne Lambolez, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lévis, avocat des consortsB..., et

[V] a présenté, au titre des lésions initiales, une fracture de la tête radiale gauche, un traumatisme de la main droite avec impotence, un traumatisme de la hanche gauche avec impotence et un arrachement

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. Y..., - les conclusions de M. Frydman, Commissaire du gouvernement ; Sur le grief tiré de l'utilisation abusive par M.

DE LA RICHARDAIS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 16 mars 1993 portant classement parmi les sites du département d'Ille-et-Vilaine de la partie de la rive gauche

le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle LYONCAEN, FABIANI

Le certificat médical initial établi le jour des faits mentionne une contusion épaule et au coude gauche suite à man'uvre répétitive.