XA..., Noël S..., Roger T..., Marcel U..., Patrick U..., Gérard V..., Raymond XW..., Serge XW..., Armand XX..., Jean-Marc XY..., Gilbert XZ..., Joseph XB... et François XC... ; la commune de la Seyne-sur-Mer

Jean-Benoît XX... Lareymondie, - M. Henri XX... Lareymondie, - M. Flavien XX... Lareymondie, - M. Michel YY..., - M. Yann ZZ..., - M. Thibaut L..., - M. Mickaël M..., - M.

à Tiputa - Rangiroa ; Les numéros 2 à 8, intimés à titre principal et appelants à titre incident ; Représentés par Me LOYANT, avocat à Papeete ; EN PRESENCE DE : 1- Madame Tuarii P... épouse XX

Yves XX..., demeurant place du Dc.

l'université Paris Cité a émis un avis défavorable à la liste des candidats proposée par le conseil académique siégeant en formation restreinte pour le poste ouvert en littérature française du XXème et du XXIème

Louis XX... H... (s'agit-il du Louis G... U... mentionné dans l'acte de notoriété ?)

Hervé XX..., Mme Cathy XW..., M. K..., Mme Laurence Q..., M. Marc T... et M. Maurice X..., élus au comité syndical du syndicat des ordures ménagères du Bas Quercy (syndicat de Lafrançaise), M.

Jean XX..., demeurant ... aux Biches, 25200 Montbéliard, 24 / M. Guy XY..., demeurant ..., 25 / M. Raymond XZ..., demeurant ..., 26 / M. Maurice XA..., demeurant ..., 27 / M.

Par jugement en date du 6 août 2020, le tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles a ordonné la clôture de la faillite en application de l’article XX.135 du code de droit économique et a considéré

AX, FV 617 SR, EJK 826 NCV, CH 817 WG, FB 188 VV, EG 985 XQ, DX 879 ZJ, EK 890 LS, CZ 486 YP, CC 354 RE, 8168 VE 59, FM 500 JD, AL 051 HJ, ED 421 ML, EE 890 XL, EA 699 HS, CM 656 RD, EN 387 NJ, DC 167 XX

Alain XX..., demeurant ... ; - n° 117 188, présentée par M. Christian H..., demeurant G.A.P.P. Place de la Victoire à Roye (80700) ; - n° 117 189, présentée par M. D.

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Germain-de-la-Coudre

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Versailles

Cuma XX à destination de la Turquie et plaçant M. XX en rétention administrative ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Monsieur [WT] [A] et Madame [J] [XX], mariés sous le

XD..., ROGER E..., DAVID Z..., YVONNE XF..., JEAN-PIERRE Y..., THERESE XG..., RENE XL..., ROSA D..., MADELEINE S..., BRIGITTE XJ..., JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE

Michel XX..., détaché dans ce corps le 1er juillet 1992 puis intégré en 1995, ne comptaient pas cinq années de services effectifs dans ledit corps au 31 décembre 1996 ; qu'ainsi ils ne remplissaient pas

Clément XX..., demeurant ..., 21°/ de M. Jean-Louis XM..., demeurant ..., 22°/ de Mme Germaine N..., demeurant ..., 23°/ de M. Alain L..., demeurant ..., 24°/ de M.